JORF n°241 du 15 octobre 1996

Arrêté du 4 octobre 1996

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation et du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat en date du 4 octobre 1996, M. Loridan (Jean-Michel) est nommé membre du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture, au titre de représentant du commerce, en remplacement de M. Jacob (Jean-Pierre),
démissionnaire.
Le mandat de M. Loridan (Jean-Michel) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

M. LORIDAN JEAN-MICHEL EST NOMME MEMBRE POUR LE SECTEUR HORTICOLE AU TITRE DE REPRESENTANT DE COMMERCE EN REMPLACEMENT DE M. JACOB (JEAN-PIERRE) DEMISSIONNAIRE.

LE MANDAT DE M. LORIDAN JEAN-MICHEL PRENDRE FIN EN MEME TEMPS QUE CELUI DES AUTRES MEMBRES DU CONSEIL SPECIALISE POUR LE SECTEUR PORCIN DE L'ONIFLHOR.