JORF n°292 du 17 décembre 1994

Art. 1er. - L'annexe III de l'arrêté du 15 septembre 1982 susvisé est remplacée par la suivante:

<< A N N E X E I I I

<< GAMME D'EMBALLAGES UNITAIRES DEVANT ETRE UTILISES

POUR LE CONDITIONNEMENT DES SEMENCES DE CEREALES

<< a) Avoine:
<< 20, 25, 40, 50, 100, 500 et 1 000 kg;
<< Blé dur, blé tendre, orge, riz, seigle et triticale:
<< 25, 50, 100, 500 et 1 000 kg.
<< b) Maïs:
<< 5, 10, 25, 50 et 100 kg;
<< 25 000 ou multiple de 25 000 grains avec une tolérance de 5 p. 100 en plus ou en moins.
<< c) Sorgho:
<< 5, 10, 25, 50 et 100 kg;
<< 25 000 ou multiple de 25 000 grains avec une tolérance de 5 p. 100 en plus ou en moins.
<< d) Sarrasin:
<< 10, 25, 50 kg. >>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'annexe III de l'arrêté du 15 septembre 1982 susvisé est remplacée par la suivante:

<< A N N E X E I I I

<< GAMME D'EMBALLAGES UNITAIRES DEVANT ETRE UTILISES

POUR LE CONDITIONNEMENT DES SEMENCES DE CEREALES

<< a) Avoine:

<< 20, 25, 40, 50, 100, 500 et 1 000 kg;

<< Blé dur, blé tendre, orge, riz, seigle et triticale:

<< 25, 50, 100, 500 et 1 000 kg.

<< b) Maïs:

<< 5, 10, 25, 50 et 100 kg;

<< 25 000 ou multiple de 25 000 grains avec une tolérance de 5 p. 100 en plus ou en moins.

<< c) Sorgho:

<< 5, 10, 25, 50 et 100 kg;

<< 25 000 ou multiple de 25 000 grains avec une tolérance de 5 p. 100 en plus ou en moins.

<< d) Sarrasin:

<< 10, 25, 50 kg. >>