JORF n°64 du 17 mars 1994

Arrêté du 4 mars 1994

Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 4 mars 1994, l'arrêté du 2 février 1994 portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques est modifié comme suit:
Mme Berce (Françoise), conservateur général du patrimoine, est nommée au titre de la 1re sous-section de la 1re section de la Commission supérieure des monuments historiques, en remplacement de M. Leniaud (Jean-Michel),
démissionnaire.
M. Aicardi (Maurice), membre du conseil artistique des musées nationaux, est nommé membre titulaire de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la 2e sous-section de la 1re section, en remplacement de Mme Berce (Françoise), appelée à d'autres fonctions.

MME. BERCE FRANCOISE,EST NOMMEE AU TITRE DE LA 1ERE SOUS-SECTION DE LA 1ERE SECTION DE LA COMMISSION,EN REMPLACEMENT DE M. LENIAUD JEAN-MICHEL,DEMISSIONNAIRE.

M. AICARDI MAURICE,EST NOMME MEMBRE TITULAIRE DE LA COMMISSION,AU TITRE DE LA 2EME SOUS-SECTION DE LA 1ERE SECTION,EN REMPLACEMENT DE MME. BERCE FRANCOISE.