Arrête:
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JORF n°55 du 5 mars 1991
Arrêté du 4 mars 1991
Le ministe délégué à la mer,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié;
Vu le décrt du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu les décrets des 2 octobre et 21 décembre 1990 relatifs à la composition du Gouvernement;
Vu l'arrêté du 16 novembre 1989 portant nomination au cabinet du ministre,
Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions exercées au cabinet du ministre délégué à la mer par M. Alain Borowski, directeur du cabinet.
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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IL EST MIS FIN AUX FONCTIONS EXERCEES PAR M. ALAIN BOROWSKI,EN QUALITE DE DIRECTEUR DU CABINET.
MODIFICATION DE L'ARRETE DU 16-11-1989.
2EME GOUVERNEMENT MICHEL ROCARD.
Fait à Paris, le 4 mars 1991.
JACQUES MELLICK