Article 1
Il est substitué à l'annexe de l'arrêté du 7 mars 1994 susvisé l'annexe jointe au présent arrêté.
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JORF n°140 du 18 juin 2004
Arrêté du 4 mai 2004
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le code rural, et notamment les articles R. 811-37 et suivants ;
Vu l'arrêté du 7 mars 1994 modifié fixant la liste des options, sections et séries des diplômes permettant d'accéder aux sections préparatoires au brevet de technicien supérieur agricole ;
Vu l'avis du comité technique paritaire central de la direction générale de l'enseignement et de la recherche en date du 21 avril 2004 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 23 avril 2004,
Arrête :
Article 2
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de leur publication.
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Article 3
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Article Annexe
A N N E X E
OPTIONS DU BTSA ACCESSIBLES SELON LE DIPLÔME
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Fait à Paris, le 4 mai 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement
et de la recherche,
M. Thibier