JORF n°0137 du 13 juin 2008

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et européennes en date du 4 juin 2008, M. Jacques Trompé-Baguenard est nommé à compter du 4 juin 2008 pour siéger à l'Assemblée des Français de l'étranger en remplacement de Mme Nicole Chaaban, démissionnaire.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et européennes en date du 4 juin 2008, M. Jacques Trompé-Baguenard est nommé à compter du 4 juin 2008 pour siéger à l'Assemblée des Français de l'étranger en remplacement de Mme Nicole Chaaban, démissionnaire.