JORF n°0137 du 13 juin 2008

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et du secrétaire d'Etat chargé des transports en date du 4 juin 2008, sont nommés membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande :

Au titre du premier collège

  1. En qualité d'élus :
    Assemblée nationale :
    Titulaire : M. Claude Gatignol.
    Suppléant : M. Jean-Claude Fruteau.
    Sénat :
    Titulaire : M. François Gerbaud.
    Suppléant : M. Daniel Reiner.
    Conseils régionaux :
    Titulaire : M. Victorin Lurel.
    Suppléant : M. Paul Verges.
    Conseils généraux :
    Titulaire : M. Philippe Leroy.
    Suppléant : M. Jean-Claude Peyronnet.
  2. En qualité de représentants de l'Etat :
    Représentants du Conseil d'Etat :
    Titulaire : M. Hubert Blanc.
    Suppléant : M. Paul Ronciere.
    Représentants de la Cour des comptes :
    Titulaire : M. Bruno Brochier.
    Suppléant : M. Christophe Garat.
    Représentants du ministre chargé de l'économie et des finances :
    Titulaire : M. Jean-Louis Gaugiran.
    Suppléant : M. Thierry Jallet.
    Représentants du ministre chargé du budget :
    Titulaire : M. Gilbert Venet.
    Suppléant : M. Tony Lambert.
    Représentants du ministre chargé de l'aviation civile :
    Titulaire : M. Jean-Philippe Duranthon.
    Suppléant : M. Michel Socie.
    Représentants du ministre chargé des relations extérieures :
    Titulaire : M. Jean Lamy.
    Suppléant : M. Philippe Lambert.
    Représentants du ministre de la défense :
    Titulaire : colonel Vincent Tesniere.
    Suppléant : colonel Jean-Luc Crochard.
    Représentants du ministre chargé de la tutelle des chambres de commerce et d'industrie :
    Titulaire : M. Alain Ollivier.
    Suppléant : M. Nicolas Treuil.
    Représentants du ministre chargé de la poste :
    Titulaire : Mme Véronique Scardigli.
    Suppléante : Mme Claudette Jacques.
    Représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire :
    Titulaire : M. Pascal Mignerey.
    Suppléant : M. Marc Guigon.
    Représentants du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer :
    Titulaire : M. Pierre Brunhes.
    Suppléant : M. Yves Goument.
  3. En qualité de personnalités compétentes dans le domaine du transport aérien :
    Titulaire : M. Robert Esperou.
    Suppléant : M. Michel Boutbien.
    Titulaire : M. Henri Martre.
    Suppléant : M. Michel Benoit.
    Titulaire : M. Jacques Maillot.
    Suppléant : M. Jean-Claude Ziv.
    Titulaire : M. Nabil Naessany.
    Suppléant : M. Yves Crozet.
    Titulaire : M. Gérard Allard.
    Suppléant : M. Michel Dubromel.
  4. En qualité de représentants du Conseil national des transports :
    Titulaire : Mme Catherine Chartrain.
    Suppléant : M. Dominique Bouillon.

Au titre du deuxième collège

  1. En qualité de représentants des entreprises de transport aérien :
    Titulaire : M. Lionel Guerin, Fédération nationale de l'aviation marchande.
    Suppléant : M. Jean-Pierre Le Goff, Fédération nationale de l'aviation marchande.
    Titulaire : M. Jean-Baptiste Valle, Syndicat des compagnies aériennes autonomes.
    Suppléant : M. Marc Benedetti, compagnie aérienne Corse Méditerranée.
    Titulaire : M. Etienne Rachou, Air France.
    Suppléant : M. Jean-Michel Barthelemy, Air France.
    Titulaire : M. Marc Lamidey, Brit Air.
    Suppléant : M. Jean-Yves Grosse, Régional compagnie aérienne européenne.
    Titulaire : M. Jean-François Dominiak, Europe Airpost.
    Suppléant : M. Eric Aguettant, Syndicat national des exploitants d'hélicoptères.
    Titulaire : M. Arezki Idjerouidene, Aigle Azur.
    Suppléant : M. Olivier de L'Estoile, European Business Aviation Association.
    Titulaire : M. Hervé Pierret, Corsair.
    Suppléant : M. Antoine Ferretti, Air Méditerranée.
    Titulaire : M. Jean-Paul Dubreuil, Air Caraïbes.
    Suppléant : M. Olivier Manaut, Twin Jet.
  2. En qualité de représentants des salariés :
    Pour le personnel navigant :
    Titulaire : M. Patrick Magisson, Syndicat national des pilotes de lignes.
    Suppléant : M. Jérôme Bansard, Syndicat national des pilotes de lignes.
    Titulaire : M. Frank Mikula, Fédération nationale de l'encadrement des métiers de l'aérien (FNEMA/CFE-CGC).
    Suppléant : M. Eric Chauvel, Fédération nationale de l'encadrement des métiers de l'aérien (FNEMA/CFE-CGC).
    Titulaire : M. Gérard Avril, Union syndicale du personnel navigant technique.
    Suppléant : M. Patrick Gontard, Union syndicale du personnel navigant technique.
    Pour le personnel au sol :
    Titulaire : M. Michel Faure, Confédération française démocratique du travail.
    Suppléant : M. Pierre-Guy Cosimi, Confédération française démocratique du travail.
    Titulaire : M. Riad Hatik, Confédération française des travailleurs chrétiens.
    Suppléant : M. Pascal Hubert, Confédération française des travailleurs chrétiens.
    Titulaire : M. Daniel Mackay, Confédération générale du travail-Force ouvrière.
    Suppléant : M. Serge Gentili, Confédération générale du travail-Force ouvrière.
    Titulaire : M. Francis Martin, Fédération nationale des syndicats de transport (CGT).
    Suppléant : M. Paul Fourier, Fédération nationale des syndicats de transport (CGT).
    Titulaire : M. Pascal Mathieu, Fédération nationale de l'encadrement des métiers de l'aérien (FNEMA/CFE-CGC).
    Suppléant : M. Jean-Luc Coquelet, Fédération nationale de l'encadrement des métiers de l'aérien (FNEMA/CFE-CGC).
  3. En qualité de représentants des usagers du transport aérien :
    Titulaire : M. Georges Colson, Syndicat national des agences de voyages.
    Suppléant : M. Michel Brun, Syndicat national des agences de voyages.
    Titulaire : M. Olivier Layec, TLF Overseas Air Cargo.
    Suppléant : M. Philippe Bonnevie, Association des utilisateurs de transport de fret.
    Titulaire : M. Jean-Pierre Cahingt, Association française des usagers du transport aérien.
    Suppléant : M. Charles Flocard, Association française des usagers du transport aérien.
  4. En qualité de représentants des gestionnaires d'aéroports :
    Titulaire : M. Claude Terrazzoni, Union des aéroports français.
    Suppléant : M. Jacques Sabourin, Union des aéroports français.
    Titulaire : M. Arnaud Sabatier, Aéroports de Paris.
    Suppléante : Mme Marianne Dollo, Aéroports de Paris.
  5. En qualité de représentants des industries françaises aéronautiques et spatiales :
    Titulaire : M. Guy Rupied, groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales.
    Suppléant : M. Stéphane Lagnel, groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales.

Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et du secrétaire d'Etat chargé des transports en date du 4 juin 2008, sont nommés membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande :

Au titre du premier collège

1. En qualité d'élus :

Assemblée nationale :

Titulaire : M. Claude Gatignol.

Suppléant : M. Jean-Claude Fruteau.

Sénat :

Titulaire : M. François Gerbaud.

Suppléant : M. Daniel Reiner.

Conseils régionaux :

Titulaire : M. Victorin Lurel.

Suppléant : M. Paul Verges.

Conseils généraux :

Titulaire : M. Philippe Leroy.

Suppléant : M. Jean-Claude Peyronnet.

2. En qualité de représentants de l'Etat :

Représentants du Conseil d'Etat :

Titulaire : M. Hubert Blanc.

Suppléant : M. Paul Ronciere.

Représentants de la Cour des comptes :

Titulaire : M. Bruno Brochier.

Suppléant : M. Christophe Garat.

Représentants du ministre chargé de l'économie et des finances :

Titulaire : M. Jean-Louis Gaugiran.

Suppléant : M. Thierry Jallet.

Représentants du ministre chargé du budget :

Titulaire : M. Gilbert Venet.

Suppléant : M. Tony Lambert.

Représentants du ministre chargé de l'aviation civile :

Titulaire : M. Jean-Philippe Duranthon.

Suppléant : M. Michel Socie.

Représentants du ministre chargé des relations extérieures :

Titulaire : M. Jean Lamy.

Suppléant : M. Philippe Lambert.

Représentants du ministre de la défense :

Titulaire : colonel Vincent Tesniere.

Suppléant : colonel Jean-Luc Crochard.

Représentants du ministre chargé de la tutelle des chambres de commerce et d'industrie :

Titulaire : M. Alain Ollivier.

Suppléant : M. Nicolas Treuil.

Représentants du ministre chargé de la poste :

Titulaire : Mme Véronique Scardigli.

Suppléante : Mme Claudette Jacques.

Représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire :

Titulaire : M. Pascal Mignerey.

Suppléant : M. Marc Guigon.

Représentants du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer :

Titulaire : M. Pierre Brunhes.

Suppléant : M. Yves Goument.

3. En qualité de personnalités compétentes dans le domaine du transport aérien :

Titulaire : M. Robert Esperou.

Suppléant : M. Michel Boutbien.

Titulaire : M. Henri Martre.

Suppléant : M. Michel Benoit.

Titulaire : M. Jacques Maillot.

Suppléant : M. Jean-Claude Ziv.

Titulaire : M. Nabil Naessany.

Suppléant : M. Yves Crozet.

Titulaire : M. Gérard Allard.

Suppléant : M. Michel Dubromel.

4. En qualité de représentants du Conseil national des transports :

Titulaire : Mme Catherine Chartrain.

Suppléant : M. Dominique Bouillon.

Au titre du deuxième collège

1. En qualité de représentants des entreprises de transport aérien :

Titulaire : M. Lionel Guerin, Fédération nationale de l'aviation marchande.

Suppléant : M. Jean-Pierre Le Goff, Fédération nationale de l'aviation marchande.

Titulaire : M. Jean-Baptiste Valle, Syndicat des compagnies aériennes autonomes.

Suppléant : M. Marc Benedetti, compagnie aérienne Corse Méditerranée.

Titulaire : M. Etienne Rachou, Air France.

Suppléant : M. Jean-Michel Barthelemy, Air France.

Titulaire : M. Marc Lamidey, Brit Air.

Suppléant : M. Jean-Yves Grosse, Régional compagnie aérienne européenne.

Titulaire : M. Jean-François Dominiak, Europe Airpost.

Suppléant : M. Eric Aguettant, Syndicat national des exploitants d'hélicoptères.

Titulaire : M. Arezki Idjerouidene, Aigle Azur.

Suppléant : M. Olivier de L'Estoile, European Business Aviation Association.

Titulaire : M. Hervé Pierret, Corsair.

Suppléant : M. Antoine Ferretti, Air Méditerranée.

Titulaire : M. Jean-Paul Dubreuil, Air Caraïbes.

Suppléant : M. Olivier Manaut, Twin Jet.

2. En qualité de représentants des salariés :

Pour le personnel navigant :

Titulaire : M. Patrick Magisson, Syndicat national des pilotes de lignes.

Suppléant : M. Jérôme Bansard, Syndicat national des pilotes de lignes.

Titulaire : M. Frank Mikula, Fédération nationale de l'encadrement des métiers de l'aérien (FNEMA/CFE-CGC).

Suppléant : M. Eric Chauvel, Fédération nationale de l'encadrement des métiers de l'aérien (FNEMA/CFE-CGC).

Titulaire : M. Gérard Avril, Union syndicale du personnel navigant technique.

Suppléant : M. Patrick Gontard, Union syndicale du personnel navigant technique.

Pour le personnel au sol :

Titulaire : M. Michel Faure, Confédération française démocratique du travail.

Suppléant : M. Pierre-Guy Cosimi, Confédération française démocratique du travail.

Titulaire : M. Riad Hatik, Confédération française des travailleurs chrétiens.

Suppléant : M. Pascal Hubert, Confédération française des travailleurs chrétiens.

Titulaire : M. Daniel Mackay, Confédération générale du travail-Force ouvrière.

Suppléant : M. Serge Gentili, Confédération générale du travail-Force ouvrière.

Titulaire : M. Francis Martin, Fédération nationale des syndicats de transport (CGT).

Suppléant : M. Paul Fourier, Fédération nationale des syndicats de transport (CGT).

Titulaire : M. Pascal Mathieu, Fédération nationale de l'encadrement des métiers de l'aérien (FNEMA/CFE-CGC).

Suppléant : M. Jean-Luc Coquelet, Fédération nationale de l'encadrement des métiers de l'aérien (FNEMA/CFE-CGC).

3. En qualité de représentants des usagers du transport aérien :

Titulaire : M. Georges Colson, Syndicat national des agences de voyages.

Suppléant : M. Michel Brun, Syndicat national des agences de voyages.

Titulaire : M. Olivier Layec, TLF Overseas Air Cargo.

Suppléant : M. Philippe Bonnevie, Association des utilisateurs de transport de fret.

Titulaire : M. Jean-Pierre Cahingt, Association française des usagers du transport aérien.

Suppléant : M. Charles Flocard, Association française des usagers du transport aérien.

4. En qualité de représentants des gestionnaires d'aéroports :

Titulaire : M. Claude Terrazzoni, Union des aéroports français.

Suppléant : M. Jacques Sabourin, Union des aéroports français.

Titulaire : M. Arnaud Sabatier, Aéroports de Paris.

Suppléante : Mme Marianne Dollo, Aéroports de Paris.

5. En qualité de représentants des industries françaises aéronautiques et spatiales :

Titulaire : M. Guy Rupied, groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales.

Suppléant : M. Stéphane Lagnel, groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales.