JORF n°139 du 17 juin 2004

Arrêté du 4 juin 2004

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 4 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Industries
Industries mécaniques

Titulaire : M. Jean Locatelli, en remplacement de M. Daniel Jeudy.

Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles

Suppléant : M. Pierre-François Bernard, en remplacement de M. Hubert Borel.