TITRE I (ART. 2 A 5): STUD-BOOK FRANCAIS DU CHEVAL ARABE.MODALITES D'INSCRIPTION: AU TITRE DE L'ASCENDANCE OU AU TITRE DE L'IMPORTATION.IL COMPREND LES REGISTRES DES ETALONS,DES POULINIERES SUIVIES DE LEUR PRODUCTION ET DES ANIMAUX IMPORTES.

TITRE II: STUD-BOOK DE L'ANGLO-ARABE (ART. 6 A 12).IL COMPREND LES REGISTRES DES ETALONS GENITEURS D'ANGLO-ARABES ET ANGLO-ARABES DE COMPLEMENT,DES POULINIERES GENITRICES D'ANGLO-ARABES ET ANGLO-ARABES DE COMPLEMENT ET DES ANIMAUX IMPORTES.L'INSCRIPTION SE FAIT AU TITRE DE L'ASCENDANCE OU DU CROISEMENT OU AU TITRE DE L'IMPORTATION.

TITRE III (ART. 13 A 23): STUD-BOOK DU CHEVAL DE SELLE FRANCAIS.IL COMPREND LES REGISTRES DES ETALONS ARABES,PUR SANG,ANGLO-ARABES,TROTTEURS FRANCAIS,ET CHEVAL DE SELLE FRANCAIS,SUIVIS DE LEUR PRODUCTION CHEVAL DE SELLE FRANCAIS,DES POULINIERES SUIVIES DE LEUR PRODUCTION CHEVAL DE SELLE FRANCAIS.L'INSCRIPTION SE FAIT AU TITRE DE L'ASCENDANCE OU A TITRE INITIAL.

TITRE IV (ART.24): DISPOSITIONS FINALES.ABROGATION DESARRETES DES 22-12-1976,31-07-1981,18-04-1983 ET 18-01-1985.