JORF n°171 du 24 juillet 2002

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulée de boue du 7 juillet 2001

Commune de Saint-Aubin.

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulée de boue du 4 au 5 mai 2001

Commune de Saint-Prix.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulée de boue du 20 octobre 2001

Communes de Montpezat-sous-Bauzon, Sagnes-et-Goudoulet (3), Saint-Cirgues-en-Montagne (2), Saint-Clément (1), Sainte-Eulalie (2), Thueyts, Usclades-et-Rieutord (3).

Inondations et coulée de boue du 20 au 21 octobre 2001

Communes de Charmes-sur-Rhône, Saint-Georges-les-Bains.

Inondations et coulée de boue du 21 octobre 2001

Commune de Soyons.

DÉPARTEMENT DES ARDENNES
Inondations et coulée de boue du 5 janvier 2001

Communes de Lonny (3), Renwez (3), Rimogne (3), Rouvroy-sur-Audry (3).

Inondations et coulée de boue du 6 au 7 janvier 2001

Commune des Hautes-Rivières (3).

Inondations et coulée de boue du 27 février 2002

Commune de Monthermé.

Inondations et coulée de boue du 27 février au 1er mars 2002

Commune de Revin.

DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Inondations et coulée de boue du 2 août 2001

Commune d'Avirey-Lingey (2).

DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mouvements de terrain du 16 janvier au 31 juillet 2001

Commune de Dives-sur-Mer (2).

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 14 février au 18 mars 2001

Commune de Cambes-en-Plaine (2).

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 10 janvier au 22 mars 2001

Commune de La Cambe (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 7 avril au 15 mai 2001

Commune de Damblainville (1).

Inondations et coulée de boue du 5 au 6 janvier 2001

Commune de Géfosse-Fontenay (3).

Inondations et coulée de boue du 18 au 22 mars 2001

Commune de Longueville (3).

Inondations et coulée de boue du 19 au 23 mars 2001

Commune de Géfosse-Fontenay (4).

Inondations et coulée de boue du 22 au 24 mars 2001

Commune d'Hotot-en-Auge (3).

Inondations et coulée de boue du 24 mars 2001

Commune de Mézidon-Canon (5).

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Inondations et coulée de boue du 13 au 14 février 2002

Commune d'Athée-sur-Cher.

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain du 22 janvier 2001

Commune des Roches-l'Evêque (5).

Mouvements de terrain du 10 février 2001

Commune de Vendôme.

DÉPARTEMENT DU LOIRET
Inondations et coulée de boue du 29 au 30 décembre 2001

Commune de Chevry-sous-le-Bignon (2).

Inondations et coulée de boue du 13 au 14 février 2002

Communes de Marigny-les-Usages (2), Rebréchien (2), Saint-Jean-de-Braye, Trainou (2).

Inondations et coulée de boue du 13 au 15 février 2002

Commune de Vennecy (2).

Inondations et coulée de boue du 14 février 2002

Commune de Loury (2).

Inondations et coulée de boue du 14 au 15 février 2002

Commune de Donnery (2).

Inondations et coulée de boue du 14 au 16 février 2002

Communes de Boigny-sur-Bionne (2), Fay-aux-Loges (2), Ingrannes (2), Mardié.

Inondations et coulée de boue du 15 au 16 février 2002

Commune de Chécy.

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Inondations et coulée de boue du 2 au 4 janvier 2002

Commune de Dun-sur-Meuse.

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulée de boue du 29 décembre 2001

Communes d'Haraucourt-sur-Seille (2), Landroff (4).

Inondations et coulée de boue du 29 au 30 décembre 2001

Communes de Bourgaltroff (2), Mulcey (2), Val-de-Guéblange (3), Vergaville (2).

Inondations et coulée de boue du 29 au 31 décembre 2001

Commune de Dieuze (2).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain du 1er janvier au 7 avril 2001

Commune de Vaulx (2).

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 28 février au 1er mars 2002

Commune d'Hucqueliers.

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 28 février au 2 mars 2002

Commune de Bezinghem (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 28 février au 3 mars 2002

Communes de Fruges, La Madelaine-sous-Montreuil.

Inondations et coulée de boue du 28 février au 2 mars 2002

Commune de Longuenesse.

Inondations et coulée de boue du 1er au 2 mars 2002

Communes de Saint-Omer, Serques.

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulée de boue du 30 décembre 2001

Commune de Duttlenheim.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Inondations et coulée de boue du 29 au 30 décembre 2001

Communes de Fouvent-Saint-Andoche (2), Percey-le-Grand (2), Vernois-sur-Mance (2).

DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Mouvements de terrain du 15 février 2002

Commune de La Balme (2).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 25 au 31 mars 2001

Commune de Combs-la-Ville (1).

DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Mouvements de terrain du 26 mars au 30 septembre 2001

Commune de Bray-sur-Somme.

Mouvements de terrain du 3 avril 2001

Commune de Franvillers (2).

Inondations et coulée de boue du 7 juillet 2001

Communes d'Hallu, Rouvrel.

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Inondations et coulée de boue du 29 août 2001

Commune de Montamisé (2).

DÉPARTEMENT DES VOSGES
Inondations et coulée de boue du 29 au 30 décembre 2001

Commune de Vecoux.

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations par remontée de nappe phréatique du 10 mars 2001

Commune du Val-Saint-Germain.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

DÉPARTEMENT DE L'AISNE

Inondations et coulée de boue du 7 juillet 2001

Commune de Saint-Aubin.

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER

Inondations et coulée de boue du 4 au 5 mai 2001

Commune de Saint-Prix.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE

Inondations et coulée de boue du 20 octobre 2001

Communes de Montpezat-sous-Bauzon, Sagnes-et-Goudoulet (3), Saint-Cirgues-en-Montagne (2), Saint-Clément (1), Sainte-Eulalie (2), Thueyts, Usclades-et-Rieutord (3).

Inondations et coulée de boue du 20 au 21 octobre 2001

Communes de Charmes-sur-Rhône, Saint-Georges-les-Bains.

Inondations et coulée de boue du 21 octobre 2001

Commune de Soyons.

DÉPARTEMENT DES ARDENNES

Inondations et coulée de boue du 5 janvier 2001

Communes de Lonny (3), Renwez (3), Rimogne (3), Rouvroy-sur-Audry (3).

Inondations et coulée de boue du 6 au 7 janvier 2001

Commune des Hautes-Rivières (3).

Inondations et coulée de boue du 27 février 2002

Commune de Monthermé.

Inondations et coulée de boue du 27 février au 1er mars 2002

Commune de Revin.

DÉPARTEMENT DE L'AUBE

Inondations et coulée de boue du 2 août 2001

Commune d'Avirey-Lingey (2).

DÉPARTEMENT DU CALVADOS

Mouvements de terrain du 16 janvier au 31 juillet 2001

Commune de Dives-sur-Mer (2).

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 14 février au 18 mars 2001

Commune de Cambes-en-Plaine (2).

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 10 janvier au 22 mars 2001

Commune de La Cambe (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 7 avril au 15 mai 2001

Commune de Damblainville (1).

Inondations et coulée de boue du 5 au 6 janvier 2001

Commune de Géfosse-Fontenay (3).

Inondations et coulée de boue du 18 au 22 mars 2001

Commune de Longueville (3).

Inondations et coulée de boue du 19 au 23 mars 2001

Commune de Géfosse-Fontenay (4).

Inondations et coulée de boue du 22 au 24 mars 2001

Commune d'Hotot-en-Auge (3).

Inondations et coulée de boue du 24 mars 2001

Commune de Mézidon-Canon (5).

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE

Inondations et coulée de boue du 13 au 14 février 2002

Commune d'Athée-sur-Cher.

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER

Mouvements de terrain du 22 janvier 2001

Commune des Roches-l'Evêque (5).

Mouvements de terrain du 10 février 2001

Commune de Vendôme.

DÉPARTEMENT DU LOIRET

Inondations et coulée de boue du 29 au 30 décembre 2001

Commune de Chevry-sous-le-Bignon (2).

Inondations et coulée de boue du 13 au 14 février 2002

Communes de Marigny-les-Usages (2), Rebréchien (2), Saint-Jean-de-Braye, Trainou (2).

Inondations et coulée de boue du 13 au 15 février 2002

Commune de Vennecy (2).

Inondations et coulée de boue du 14 février 2002

Commune de Loury (2).

Inondations et coulée de boue du 14 au 15 février 2002

Commune de Donnery (2).

Inondations et coulée de boue du 14 au 16 février 2002

Communes de Boigny-sur-Bionne (2), Fay-aux-Loges (2), Ingrannes (2), Mardié.

Inondations et coulée de boue du 15 au 16 février 2002

Commune de Chécy.

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE

Inondations et coulée de boue du 2 au 4 janvier 2002

Commune de Dun-sur-Meuse.

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

Inondations et coulée de boue du 29 décembre 2001

Communes d'Haraucourt-sur-Seille (2), Landroff (4).

Inondations et coulée de boue du 29 au 30 décembre 2001

Communes de Bourgaltroff (2), Mulcey (2), Val-de-Guéblange (3), Vergaville (2).

Inondations et coulée de boue du 29 au 31 décembre 2001

Commune de Dieuze (2).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Mouvements de terrain du 1er janvier au 7 avril 2001

Commune de Vaulx (2).

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 28 février au 1er mars 2002

Commune d'Hucqueliers.

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 28 février au 2 mars 2002

Commune de Bezinghem (1).

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 28 février au 3 mars 2002

Communes de Fruges, La Madelaine-sous-Montreuil.

Inondations et coulée de boue du 28 février au 2 mars 2002

Commune de Longuenesse.

Inondations et coulée de boue du 1er au 2 mars 2002

Communes de Saint-Omer, Serques.

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN

Inondations et coulée de boue du 30 décembre 2001

Commune de Duttlenheim.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE

Inondations et coulée de boue du 29 au 30 décembre 2001

Communes de Fouvent-Saint-Andoche (2), Percey-le-Grand (2), Vernois-sur-Mance (2).

DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE

Mouvements de terrain du 15 février 2002

Commune de La Balme (2).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

Inondations par remontée de nappe phréatique

du 25 au 31 mars 2001

Commune de Combs-la-Ville (1).

DÉPARTEMENT DE LA SOMME

Mouvements de terrain du 26 mars au 30 septembre 2001

Commune de Bray-sur-Somme.

Mouvements de terrain du 3 avril 2001

Commune de Franvillers (2).

Inondations et coulée de boue du 7 juillet 2001

Communes d'Hallu, Rouvrel.

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE

Inondations et coulée de boue du 29 août 2001

Commune de Montamisé (2).

DÉPARTEMENT DES VOSGES

Inondations et coulée de boue du 29 au 30 décembre 2001

Commune de Vecoux.

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

Inondations par remontée de nappe phréatique du 10 mars 2001

Commune du Val-Saint-Germain.