JORF n°0296 du 15 décembre 2024

  1. Prévision des mesures de gestion [n] par sous-quota

a) Sous-quota initial, sous-quota prévisionnel ;
b) Consommation prévisionnelle et détail du prévisionnel ;
c) Mesures de gestion des possibilités de pêche ;
d) Critères utilisés dans la gestion des possibilités de pêche (dont règles de répartition de chacun des sous-quotas).

|ESPÈCE|ZONES|STOCK| INTITULÉ |OP | |------|-----|-----|-------------------------------------------------|---| | | | | Sous-quota initial (en tonnes) | | | | | | Sous-quota prévisionnel (en tonnes) | | | | | | Consommation prévisionnelle (en tonnes) | | | | | | Détail du calendrier prévisionnel | | | | | | Mesure de gestion | | | | | | Evolution de gestion en cours d'année (1) | | | | | |Critères utilisés (dont règles de répartition (2)| |

(1) Informations à compléter uniquement dans le cadre d'une version amendée en septembre.
(2) Il est facultatif d'ajouter la nature des critères employés : environnemental ; social ; économique ; autre.


Historique des versions

Version 1

2. Prévision des mesures de gestion [n] par sous-quota

a) Sous-quota initial, sous-quota prévisionnel ;

b) Consommation prévisionnelle et détail du prévisionnel ;

c) Mesures de gestion des possibilités de pêche ;

d) Critères utilisés dans la gestion des possibilités de pêche (dont règles de répartition de chacun des sous-quotas).

ESPÈCE

ZONES

STOCK

INTITULÉ

OP

Sous-quota initial (en tonnes)

Sous-quota prévisionnel (en tonnes)

Consommation prévisionnelle (en tonnes)

Détail du calendrier prévisionnel

Mesure de gestion

Evolution de gestion en cours d'année (1)

Critères utilisés (dont règles de répartition (2)

(1) Informations à compléter uniquement dans le cadre d'une version amendée en septembre.

(2) Il est facultatif d'ajouter la nature des critères employés : environnemental ; social ; économique ; autre.