Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 4 août 1989

TEXTE PARTIELLEMENT ABROGE: ART. 8 ET 9,ANNEXES I ET II ; la dominante "maintenance en hygiène des locaux" est abrogée à compter de la dernière session de 2006

CREATION DU DIPLOME SUSVISE,MODALITES D'OBTENTION ET DETERMINATION DES EPREUVES.

ENTREE EN VIGUEUR: SESSION D'EXAMEN DE 1991.

ABROGE L'ARRETE DU 31-07-1978.

LE PRESENT ARRETE ET SON ANNEXE SERONT PUBLIES AU BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE DU 26-10-1989.

Arrêté du 4 août 1989

Modifié parARRETEARRETEArrêté