JORF n°261 du 9 novembre 1997

I. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 13 (Directions de l'état-major des armées), paragraphe I (Direction du service de santé des armées), tableau, colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de : << M. le médecin général inspecteur Pierre Metges, directeur >>, lire : << M. le médecin général des armées Pierre Metges, directeur >>.
II. - Au titre V (Etat-major d'armée) :
1o A l'article 19, paragraphe I :
a) Au A. - Etat-major de l'armée de terre, tableau, colonne Suppléants :
Au lieu de : << M. le colonel Alain Richard >>, lire : << M. le général Alain Richard >>.
b) Au B. - Etat-major de la marine, tableau :

  1. Colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de : << M. le vice-amiral François de Penfentenyo de Kervereguin >>, lire : << M. le contre-amiral Pierre Sabatié-Garat >>.
  2. Colonne Suppléants :
    Au lieu de : << M. le capitaine de vaisseau Bernard Fabiani >>, lire : << M. le contre-amiral Bernard Fabiani >> ;
    Au lieu de : << M. le capitaine de vaisseau Adolphe de Balmann >>, lire : << M. le capitaine de vaisseau Guillaume de Bengy >>.
    2o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I,
    au C. - Armée de l'air, au III (Direction du matériel de l'armée de l'air),
    tableau, colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de : << M. le colonel Claude Pachet >>, lire : << M. le colonel Daniel Pillod >>.

Historique des versions

Version 1

I. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 13 (Directions de l'état-major des armées), paragraphe I (Direction du service de santé des armées), tableau, colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de : << M. le médecin général inspecteur Pierre Metges, directeur >>, lire : << M. le médecin général des armées Pierre Metges, directeur >>.

II. - Au titre V (Etat-major d'armée) :

1o A l'article 19, paragraphe I :

a) Au A. - Etat-major de l'armée de terre, tableau, colonne Suppléants :

Au lieu de : << M. le colonel Alain Richard >>, lire : << M. le général Alain Richard >>.

b) Au B. - Etat-major de la marine, tableau :

1. Colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de : << M. le vice-amiral François de Penfentenyo de Kervereguin >>, lire : << M. le contre-amiral Pierre Sabatié-Garat >>.

2. Colonne Suppléants :

Au lieu de : << M. le capitaine de vaisseau Bernard Fabiani >>, lire : << M. le contre-amiral Bernard Fabiani >> ;

Au lieu de : << M. le capitaine de vaisseau Adolphe de Balmann >>, lire : << M. le capitaine de vaisseau Guillaume de Bengy >>.

2o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I,

au C. - Armée de l'air, au III (Direction du matériel de l'armée de l'air),

tableau, colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de : << M. le colonel Claude Pachet >>, lire : << M. le colonel Daniel Pillod >>.