1 version
JORF n°261 du 9 novembre 1997
Arrêté du 31 octobre 1997
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 portant délégation de signature,
Arrête :
Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
1 version
I. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 13 (Directions de l'état-major des armées), paragraphe I (Direction du service de santé des armées), tableau, colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de : << M. le médecin général inspecteur Pierre Metges, directeur >>, lire : << M. le médecin général des armées Pierre Metges, directeur >>.
II. - Au titre V (Etat-major d'armée) :
1o A l'article 19, paragraphe I :
a) Au A. - Etat-major de l'armée de terre, tableau, colonne Suppléants :
Au lieu de : << M. le colonel Alain Richard >>, lire : << M. le général Alain Richard >>.
b) Au B. - Etat-major de la marine, tableau :
- Colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de : << M. le vice-amiral François de Penfentenyo de Kervereguin >>, lire : << M. le contre-amiral Pierre Sabatié-Garat >>. - Colonne Suppléants :
Au lieu de : << M. le capitaine de vaisseau Bernard Fabiani >>, lire : << M. le contre-amiral Bernard Fabiani >> ;
Au lieu de : << M. le capitaine de vaisseau Adolphe de Balmann >>, lire : << M. le capitaine de vaisseau Guillaume de Bengy >>.
2o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I,
au C. - Armée de l'air, au III (Direction du matériel de l'armée de l'air),
tableau, colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de : << M. le colonel Claude Pachet >>, lire : << M. le colonel Daniel Pillod >>.
1 version
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 31 octobre 1997.
Alain Richard