JORF n°262 du 11 novembre 1997

Arrêté du 31 octobre 1997

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le décret no 88-478 du 29 avril 1988 portant création et organisation du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires, modifié par le décret no 94-895 du 13 octobre 1994, et notamment son article 13,

Arrête :

Art. 1er. - Sont nommés membres du conseil scientifique et technique du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires, pour une durée de quatre ans :

Au titre du ministère chargé de l'agriculture et de la pêche

En alternance, le sous-directeur de l'hygiène alimentaire et le sous-directeur de la santé et de la protection animales à la direction générale de l'alimentation ou leur représentant.
Le sous-directeur de la recherche, de l'innovation et de la réglementation à la direction générale de l'alimentation ou son représentant.
Le sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale de l'enseignement et de la recherche ou son représentant.

En qualité de personnalités qualifiées

Désignées par le ministre chargé de l'agriculture :
M. Innocent (Jean-Pierre) ;
Mme Moquay-Tkaczuk (Viviane) ;
M. Schelcher (François) ;
M. Valin (Christian).
Proposées par le ministre chargé de la recherche :
M. Mahouy (Guy) ;
Mme Martel (Paule).
Proposées par le ministre chargé de la santé :
M. Boisset (Michel) ;
M. Desenclos (Jean-Claude).
Proposées par le ministre chargé de la consommation :
M. Bar (Michel) ;
M. Pierre (Olivier).
Proposée par le ministre chargé de l'environnement :
M. Pujol (Jean-Luc).

En qualité de membres du personnel élus

Au titre des chercheurs, scientifiques ou ingénieurs

Titulaire : Mme Perin (Myriam).
Suppléant : M. Toquin (Didier).
Titulaire : Mme Le Pottier (Marie-Frédérique).
Suppléant : Mme Danton (Michèle).
Titulaire : Mme Crucière (Catherine).
Suppléant : M. Soulé (Claude).
Titulaire : Mme Kobisch (Marylène).
Suppléant : Mme Thorel (Marie-Françoise).

Au titre des autres catégories de personnel

Titulaire : M. Boilletot (Eric).
Suppléant : Mme Lecomte (Anne-Marie).
Titulaire : Mme Guérin (Evelyne).
Suppléant : M. Tual (Jean-Yves).

Art. 2. - Le directeur général du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

NOMINATION DE MEMBRES,POUR UNE DUREE DE 4 ANS,AU TITRE DE REPRESENTANTS DE L'ETAT,EN QUALITE: DE PERSONNALITES QUALIFIEES; DE MEMBRES ELUS ET AU TITRE DES AUTRES CATEGORIES DE PERSONNELS.

APPLICATION DE L'ART. 13 DU DECRET 88478 DU 29-04-1988.

Fait à Paris, le 31 octobre 1997.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

M. Guillou