JORF n°271 du 22 novembre 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 31 octobre 1997, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes :
Au titre des communes de moins de 10 000 habitants :
Titulaire : M. Sourisseau (Gérard), en remplacement de M. Larmanou (Marcel). Au titre des communes de plus de 100 000 habitants et des établissements publics de coopération intercommunale :
Titulaire : M. Santini (André) ;
Suppléant : M. Baguet (Pierre-Christophe).
Au titre des établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau :
Titulaire : M. Larmanou (Marcel), en remplacement de M. Santini (André) ;
Suppléant : M. Baroin (François), en remplacement de M. Baguet (Pierre-Christophe).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 31 octobre 1997, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes :

Au titre des communes de moins de 10 000 habitants :

Titulaire : M. Sourisseau (Gérard), en remplacement de M. Larmanou (Marcel). Au titre des communes de plus de 100 000 habitants et des établissements publics de coopération intercommunale :

Titulaire : M. Santini (André) ;

Suppléant : M. Baguet (Pierre-Christophe).

Au titre des établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau :

Titulaire : M. Larmanou (Marcel), en remplacement de M. Santini (André) ;

Suppléant : M. Baroin (François), en remplacement de M. Baguet (Pierre-Christophe).