JORF n°263 du 11 novembre 1995

Arrêté du 31 octobre 1995

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports en date du 31 octobre 1995, est nommé membre du conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur,
M. Lenoel (François), ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement du Haut-Rhin, en remplacement de M. Goupil (Pierre).

M. LENOEL FRANCOIS,EST NOMME MEMBRE,EN REMPLACEMENT DE M. GOUPIL PIERRE,POUR LA DUREE RESTANT A COURIR DU MANDAT DE SON PREDECESSEUR.