JORF n°0083 du 9 avril 2010

A N N E X E
INFORMATIONS SUR L'ACTIVITÉ
DE PRÉLÈVEMENT DE CELLULES

  1. Nombre de personnes prélevées, en précisant le type de prélèvement : autologue/allogénique ; adulte/pédiatrique.
  2. Nombre d'actes de prélèvement, en précisant le type de prélèvement : autologue/allogénique ; adulte/pédiatrique.
  3. Nombre de prélèvements effectués à titre dérogatoire : ventilation des causes de dérogation.
  4. Modalités de gestion de la qualité dans l'unité de prélèvement de cellules souches hématopoïétiques, dont :
    a) Nombre de déclarations d'incidents en biovigilance ;
    b) Nombre de déclarations d'effets indésirables en biovigilance ;
    c) Evaluation de l'activité de prélèvement : audits, accréditation, certification.
  5. Formations au prélèvement :
    a) Nombre de personnels formés ;
    b) Qualité (médecins, infirmières, sages-femmes) ;
    c) Modalités de formation.
  6. Supervision de l'activité de prélèvement : identification du responsable de l'activité (nom, qualité).

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Version 1

A N N E X E

INFORMATIONS SUR L'ACTIVITÉ

DE PRÉLÈVEMENT DE CELLULES

1. Nombre de personnes prélevées, en précisant le type de prélèvement : autologue/allogénique ; adulte/pédiatrique.

2. Nombre d'actes de prélèvement, en précisant le type de prélèvement : autologue/allogénique ; adulte/pédiatrique.

3. Nombre de prélèvements effectués à titre dérogatoire : ventilation des causes de dérogation.

4. Modalités de gestion de la qualité dans l'unité de prélèvement de cellules souches hématopoïétiques, dont :

a) Nombre de déclarations d'incidents en biovigilance ;

b) Nombre de déclarations d'effets indésirables en biovigilance ;

c) Evaluation de l'activité de prélèvement : audits, accréditation, certification.

5. Formations au prélèvement :

a) Nombre de personnels formés ;

b) Qualité (médecins, infirmières, sages-femmes) ;

c) Modalités de formation.

6. Supervision de l'activité de prélèvement : identification du responsable de l'activité (nom, qualité).