JORF n°184 du 8 août 1996

Art. 1er. - Le baccalauréat professionnel, spécialité Mise en oeuvre des matériaux, créé par l'arrêté du 30 août 1991 susvisé comporte une nouvelle option : Industries textiles.
La définition et les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel, spécialité Mise en oeuvre des matériaux, option Industries textiles, sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.


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Art. 1er. - Le baccalauréat professionnel, spécialité Mise en oeuvre des matériaux, créé par l'arrêté du 30 août 1991 susvisé comporte une nouvelle option : Industries textiles.

La définition et les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel, spécialité Mise en oeuvre des matériaux, option Industries textiles, sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.