LES ELEVES FRANCAIS OU ETRANGERS DE L'ECOLE NATIONALE DES CHARTES SONT RECRUTES PAR LA VOIE D'UN CONCOURS OUVERT AUX CANDIDATS DES DEUX SEXES,COMPORTANT 2 SECTIONS A ET B,DES ELEVES ETRANGERS PEUVENT ETRE RECRUTES SUR TITRES,APRES AVIS DU CONSEIL SCIENTIFIQUE.

MODALITES D'INSCRIPTION AU CONCOURS ET PROGRAMME (EPREUVES D'ADMISSION ET D'ADMISSIBILITE).

ENTREE EN VIGUEUR: AU TITRE DU CONCOURS ORGANISE EN 1991.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 25-10-1963 MODIFIE,A COMPTER DE LA DATE SUSVISEE.