Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Renouvellement de l'agrément de la SA d'HLM AXENTIA
Résumé AXENTIA peut continuer à travailler partout en France grâce à un nouvel accord.
Par arrêté du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en date du 31 janvier 2023, l'agrément de la SA d'HLM AXENTIA (n° Siret 780 111 860 00133), dont le siège social est situé à Paris (75), est renouvelé pour l'exercice de son activité sur l'ensemble du territoire national.
L'arrêté du 18 septembre 2017 portant renouvellement de l'agrément de la SA d'HLM AXENTIA est abrogé.
1 version