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Arrêté du 31 août 1990
portant titularisation (services extérieurs)
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Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 31 août 1990, M. Jaouen (Marc), urbaniste élève de l'Etat, est titularisé urbaniste de l'Etat de 2e classe à compter du 1er septembre 1990.
Arrêté du 31 août 1990