JORF n°207 du 7 septembre 1990

Arrêté du 31 août 1990

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt et du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du commerce et de l'artisanat, en date du 31 août 1990, sont nommés membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins pour une durée de trois ans:

Au titre des représentants du commerce

M. Allion (Jacques).
M. Amirault (Dominique).
M. Arnal (Jean-Claude).
M. Belud (Michel).
M. Gillot (Guy).
M. Queyssalier (Bernard).
M. Treutenaere (Philippe).
M. Vallat (Henri).

Au titre de représentant des courtiers

M. Baille (Fernand).

NOMINATION DE MEMBRES,POUR UNE DUREE DE 3 ANS,AU TITRE DES REPRESENTANTS DU COMMERCE ET DES COURTIERS.