JORF n°219 du 21 septembre 1990

Arrêté du 31 août 1990

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 31 août 1990, les urbanistes de l'Etat de 2e classe désignés ci-après sont promus urbanistes de l'Etat de 1re classe dans les conditions suivantes:

M. Albrecht (Patrick), à compter du 1er décembre 1990.

M. Camberlein (Michel), à compter du 1er janvier 1990.

M. Creuchet (Bertrand), à compter du 1er janvier 1990.

M. Decourcelle (Jean-Pierre), à compter du 1er novembre 1990.

M. Diehl (Gérard), à compter du 1er janvier 1990.

M. Lakatos (Serge), à compter du 1er janvier 1990.

M. Pablos (de) (Jacques), à compter du 1er janvier 1990.