Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la dénomination d'une société d'exercice libéral par actions simplifiée
Résumé Le nom de la société de Stéphanie DOUSSON a été corrigé de VEZON-DOUZON à VEZON-DOUSSON.
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 30 septembre 2024, l'arrêté en date du 20 septembre 2024 (NOR : JUSC2424866A) nommant Mme VEZON (Stéphanie, Emmanuelle), épouse DOUSSON, en qualité de notaire associée à la résidence d'Alès (Gard), est modifié comme suit :
Au lieu de « SELAS VEZON-DOUZON », lire « SELAS VEZON-DOUSSON ».
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