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Certificat d'essai des appareils de levage

JORF n°0242 du 16 octobre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modèle de registre simplifié des appareils de levage

Résumé Ce modèle de registre pour les équipements de levage des navires suit les règles internationales.

ANNEXE 214-3. A. 7 MODÈLE DE REGISTRE SIMPLIFIÉ DES APPARAUX DE LEVAGE

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

REGISTRE SIMPLIFIÉ DES APPAREILS DE LEVAGE ET DES ENGINS DE MANUTENTION DES NAVIRES
SIMPLITY REGISTER OF SHIP'S LIFTING APPLIANCE AND CARGO HANDLING GEAR

Nom du navire :
Name of ship
Numéro d'immatriculation :
Offical number
Signal distinctif :
Call sign
Port d'immatriculation :
Port of registry
Nom de l'armateur :
Name of owner
Numéro du registre :
Register number
Date de délivrance :
Date of issue
Délivré par :
Issued by
Signature et cachet
Signature and stamp

Nota.-Ce registre a été établi suivant le modèle international recommandé par le bureau International du Travail conformément à la Convention n° 152 de l'Organisation Internationale du Travail (O. I. T.)
Note.-This register has been drawn on the basis of the standard international form as recommended by the International Labour Office in accordance with ILO Convention n° 152.

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Version 1

ANNEXE 214-3. A. 7 MODÈLE DE REGISTRE SIMPLIFIÉ DES APPARAUX DE LEVAGE

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

REGISTRE SIMPLIFIÉ DES APPAREILS DE LEVAGE ET DES ENGINS DE MANUTENTION DES NAVIRES

SIMPLITY REGISTER OF SHIP'S LIFTING APPLIANCE AND CARGO HANDLING GEAR

Nom du navire :

Name of ship

Numéro d'immatriculation :

Offical number

Signal distinctif :

Call sign

Port d'immatriculation :

Port of registry

Nom de l'armateur :

Name of owner

Numéro du registre :

Register number

Date de délivrance :

Date of issue

Délivré par :

Issued by

Signature et cachet

Signature and stamp

Nota.-Ce registre a été établi suivant le modèle international recommandé par le bureau International du Travail conformément à la Convention n° 152 de l'Organisation Internationale du Travail (O. I. T.)

Note.-This register has been drawn on the basis of the standard international form as recommended by the International Labour Office in accordance with ILO Convention n° 152.