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ARRÊTÉ du 30 septembre 2014

Rectificatif au Journal officiel du 14 octobre 2014, édition électronique, texte n° 11, et édition papier, page 16667,
Rétablir les tableaux de l'annexe ainsi qu'il suit :

AIGUILLAT
Squalus acanthias

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux de l'UE
des zones II a et IV
(1)
Eaux UE et eaux internationales des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0
Total 0 0
(1) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.

AUTRES ESPÈCES

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îIes Féroé
de la zone V b
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 279
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Total 289

BAUDROIE
Lophiidae

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI, eaux UE et eaux internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV VII Dont pêchable en zone VIII a, b, d, e VIII a, b, d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 352 345 18 115
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 51 1 360 69 648
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 79 4 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 867 44 62
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 15 1 196 61 766
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 2 115 108 443
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 416
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0 256 23 52
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 3 0 230
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 457 12 996 663 4 845
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 253 13 774
Total 1 876 19 470 993 8 351

BROSME (1)
Brosme brosme

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones I, II et XIV Eaux UE
de la zone IV
Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 12 31 93
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 7 509
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0
Total 12 38 610
( 1 ) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota.

CABILLAUD (1/3)
Gadus Morhua

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE des zones II a ; partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat VI b; eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'ouest de 12° 00 O et des zones XII et XIV VI a; eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'est de 12° 00 O (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 1 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 1 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 630 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 336 1 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 5 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 13 10 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0
Total 985 12 0
(1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures Totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche.

CABILLAUD (2/3)
Gadus morhua
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII a VII b,c,e-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Eaux norvégiennes des zones I et II Eaux internationales des zones I et II b (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 118 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 216 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 45 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 487 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 116 3 576 4 053
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 109 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0 204 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 4 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 8 4 288 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 199 0 0
Total 9 5 786 3 576 4 053
(1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 19 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud.

CABILLAUD (3/3)
Gadus morhua

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII d
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 315
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 741
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 232
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 157
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Navires non adhérant à une organisation de producteurs :
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais 7
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute Normandie 10
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Nomandie 18
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne 6
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine 1
Total 1 501

CARDINE
Lepidorhombus spp.
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV VII VIII a,b,d,e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 65 34 9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 59 536 70
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 5 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 96 11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 61 576 12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 161 1 821 88
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 12 60
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0 27 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 431 3 638 794
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 14 87 40
Total 1 791 6 832 1 085

CHINCHARD
Trachurus spp.
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
des zones IV b,
IV c et VII d (1)
Eaux de l'UE des zones II a, IV a; VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 28 99
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 500
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 355 40
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 53 188
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 985 4 574
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 522
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 65
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 347 97
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 2 11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 392 4 711
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 17 663
Total 2 179 11 470
(1) Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota sont constitués de chinchards. Les prises accessoires de sanglier, d'églefin, de merlan et de maquereau commun sont à imputer sur les 5 % restants du quota.

DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)
Pagellus bogaraveo
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones VI, VII et VIII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0,7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1,4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0,7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 1,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 1,6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 37,6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 1,7
Total 45,8

EGLEFIN
Melanogrammus aeglefinus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux
norvégiennes
des zones I et II
IV, eaux UE
de la zone II a
VII a VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 22 0 20
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 1 240
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 37 0 32
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 602
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 184 1 013 15 156
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 1 290
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0 0 0 159
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 4 76 4 919
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 1 0
Total 184 1 076 94 6 419

FLETAN NOIR
Reinhardtius hippoglossoides

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV,
eaux UE et eaux internationales
des zones Vb et VI
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 391
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 87
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Total 479

GERMON
Thunnus alalunga

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Océan Atlantique
au nord
de 5° nord
Océan Atlantique
au sud
de 5° nord
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 44 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1 228 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 48 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 33 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 90 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 9 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 110 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 40 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 151 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 1 220 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel 0 238
Total 6 973 238

GRANDE ARGENTINE
Argentinas silus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Total 7

GRENADIER DE ROCHE
Coryphaenoides rupestris
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones Vb, VI et VII (1) Eaux UE et eaux internationales des zones VIII, IX, X, XII
et XIV (2)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 12 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 22 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 956 44
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 2 549 59
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0
Total 3 539 107

HARENG
Clupea harengus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE, norvégiennes et internationales des zones I et II (7) Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone IV au nord de 53° 30′ N (1) (4) IV c, VII d (1) (2) Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N (5) (6) VII e, f VII g, h, j, k (3)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 186 0 2 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 827 0 1 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 4 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 403 23 226 12 413 597 462 1 499
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0 0 20 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 10 0 0 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 0 0 0
Total 403 23 226 13 460 597 465 1 500
(1) Débarquements de hareng commun capturé dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est supérieur ou égal à 32 mm.
(2) il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56′ N, 1° 19,1′ E) jusqu'à la latitude 51° 33′ N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni.
(3) Cette zone est augmentée du secteur délimité: - au nord par la latitude 52° 30′ N, - au sud par la latitude 52° 00′ N, - à l'ouest par les côtes de l'Irlande, - à l'est par les côtes du Royaume-Uni.
(4) Déclaration séparée des débarquements de hareng commun dans la zone IV a (HER/04A.) et la zone IV b (HER/04B.).
(5) Il s'agit du stock de hareng commun de la partie de la zone CIEM VI a située à l'est du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 55° N, ou à l'ouest du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 56° N, à l'exclusion du Clyde.
(6) Il est interdit de pêcher ou de détenir à bord du hareng commun dans la partie de la zone CIEM soumise à ce TAC et située entre 56° N et 57° 30' N, à l'exception d'une bande de six milles nautiques mesurée à partir de la ligne de base de la mer territoriale du Royaume-Uni.
(7) Lors de la déclaration des captures à la Commission, les quantités pêchées dans chacune des zones suivantes sont également déclarées: zone de réglementation de la CPANE, eaux de l'Union, eaux des îles Féroé, eaux norvégiennes, zone de pêche située autour de Jan Mayen et zone de protection de la pêche située autour du Svalbard.

HOPLOSTETE ORANGE
Hoplostethus atlanticus
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales de la zone VI Eaux UE et eaux internationales de la zone VII Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0
Total 0 0 0

LANGOUSTINE
Nephrops norvegicus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII Dont au maximum les quotas ci-dessous peuvent être pêchés dans le banc de Porcupine (unité 16) VIII a, b, d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 9 1 55
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 50 4 100
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 7 1 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 10 1 99
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 142 10 23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 104 8 73
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 80 6 348
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0 0 74
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 035 302 3 320
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 217 16 190
Total 4 654 349 4 284

LIEU JAUNE
Pollachius pollachius

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII VIII a, b, d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 124 50
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 195 31
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 103 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 1 314 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 475 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 200 40
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 51
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 2 090 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 42 59
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 869 943
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 175 194
Total 9 587 1 370

LIEU NOIR
Pollachius virens

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes des zones I et II III a, IV, eaux UE des zones II a, III b, c et subdivisions 22-32 VI, eaux UE et eaux internationales des zones V b, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 47
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 371
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 428 14 113 810
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 265 2 879
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0
Total 428 14 378 4 107

LIMANDE ET FLET
Limanda limanda, Platichthys flesus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 140
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 51
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Total 196

LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
Microstomus kitt, Glyptocephalus cynoglossus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 222
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Total 261

LINGUE BLEUE
Molva dypterigia

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones II et IV Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 37
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 19 477
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 1 427
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0
Total 23 1 947

LINGUE ET LINGUE BLEUE
Molva molva, Molva dypterigia

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé
de la zone V b
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 964
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Total 975

LINGUE FRANCHE
Molva molva

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones I et II Eaux UE
de la zone IV
Eaux UE et eaux internationales de la zone V Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 2 66
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 5 0 88
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 193
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 12 115 1 138
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 89
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0 0 0 95
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 5 3 2 340
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 41
Total 12 125 6 3 095

MAQUEREAU
Scomber scombrus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
III a, IV; eaux UE
des zones II a, III b,
III c, III d
VI, VII, VIII a, b, d, e; eaux UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones II a, XII et XIV VIII c, IX et X;
eaux UE
de la zone
COPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 1 250 398
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 909 2 702 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 134 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 710 13 477 8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 216 39
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 77 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0 2 358 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 7 10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 2 770 138
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 839 70
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais 0 14 0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute Normandie 0 73 0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Nomandie 0 21 0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne 0 56 0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Pays de la Loire 0 4 0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes 0 10 0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine 0 0 0
Total 2 619 24 008 663

MERLAN
Merlangius merlangus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE
de la zone II a
VI; eaux UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV VII a VII b
à k
VIII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 7 3 0 231 83
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 9 0 174 133
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 1 541 0 0 3 354 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 6 0 0 996 27
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 665 0 0 2 149 51
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 1 0 236 128
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 0 198
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0 0 0 1 215 14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 1 144
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 22 3 5 597 875
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 143 651
Total 2 219 35 3 14 096 2 305

MERLAN BLEU
Micromesistius poutassou

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 76
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 269
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 19
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 132
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 23 250
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 360
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 32
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 58
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 96
Total 24 302

MERLU (1/2)
Merluccius merluccius

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
des zones II a, IV
VI, VII, eaux UE et eaux internationales de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV VIII c, IX et X; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 48 847 102
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 2 819 73
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 4 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 339 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 774 3 991 36
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 3 216 334
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 120 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0 15 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 32 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 79 9 918 448
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 309 0
Total 901 21 610 993

MERLU (2/2)
Merluccius merluccius

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 2 733
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 319
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 709
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 2 168
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 1 071
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 52
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 275
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 10 579
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 3 063
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute Normandie 6
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Nomandie 6
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne 172
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine 204
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Pays de la Loire 70
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charente 18
Total 22 446

MOSTELLE DE FOND
Phycis spp.
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 38
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 37
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 492
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 3
Total 613

PLIE
Pleuronectes platessa

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat VII d, e VII f, g VII h, j, k VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1.
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 3 237 2 3 8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 2 4 1 20
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 748 626 1 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 106 14 6 11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 293 1 101 1 1 11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 1 5 29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 0 15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 28 745 5 0 16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 3 0 0 0 21
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 157 166 89 34 117
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 3 6 0 65
Total 1 232 2 986 123 50 313

RAIES
Rajidae

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a
et IV (1)
Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c et VII e-k (2) Eaux UE
de la zone VII d (3)
Eaux UE
des zones VIII
et IX (4)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 112 39 42
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 101 0 42
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 19 33 52 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 481 0 7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 14 205 240 6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 94 0 86
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 -1 152
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0 388 295 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 77
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 2 456 2 1 019
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 51 0 67
Total 33 3 921 627 1 498
(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/2AC4-C), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/2AC4-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/2AC4-C) et de raie douce (Raja montagui) (RJM/2AC4-C) sont déclarées séparément.
(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/67AKXD), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/67AKXD) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/67AKXD) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), au pocheteau de Norvège [Raja (Dipturus) nidarosiensis] et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/*07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/*07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/*07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/*07D.), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*07D.), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/*07D.) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/*07D.) sont déclarées séparément.
(3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/07D.) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*07D) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), à la raie brunette (Raja undulata) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/*67AKD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/*67AKD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/*67AKD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/*67AKD) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*67AKD) sont déclarées séparément.
(4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/89-C.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/89-C.) et de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/89-C.) sont déclarées séparément.

REQUINS DES GRANDS FONDS
Apristurus spp., chlamydoselachus anguineus, Centrophorus granulosus, Centrophorus squamosus, Centroscymnus coelolepis, Centroscymnus crepidater, Centroscyllium fabricii, Deania calcea, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Galeus melastomus, Galeus murinus, Hexanchus griseus, Oxynotus paradoxus, Scymnodon ringens, Somniosus microcephalus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI, VII, VIII et IX
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Total 0

REQUIN TAUPE
Lamna nasus

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X et XII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Total 0

SABRE NOIR
Aphanopus carbo

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III et IV Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII et XII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1 5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 677
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 2 764
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0
Total 3 3 460

SÉBASTE
Sebaste spp.

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes des zones I et II
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 84
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0
Total 84

SOLE
Solea solea

(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II et IV VII d VII e VII f, g VII h, j, k VIII a, b
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 3 195 31 2 0 66
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 2 8 630
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 204 345 1 0 0 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 38 73 13 1 3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 502 1 899 1 2 1 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 4 0 1 7 453
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 0 0 394
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN) 22 521 119 4 1 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 5 0 0 4 493
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 91 130 47 56 956
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 19 8 0 2 1 726
Total 750 3 106 355 73 79 3 724
ARRÊTÉ du 30 septembre 2014