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Arrêté du 30 septembre 1980
TITRE 1ER: DISPOSITIONS GENERALES.
L'ECOLE ASSURE LA FORMATION DES INGENIEURS DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT ET LA PREPARATION DU DIPLOME D'INGENIEUR DE L'ECOLE.
TITRE II: ENSEIGNEMENT.
IL EST DONNE EN 3 ANNEES SCOLAIRES ET COMPORTE DES COURS ECRITS ET ORAUX.IL COMPORTE UN TRONC COMMUN ET DES OPTIONS EN VOIES D'APPROFONDISSEMENT.
TITRE III: ORGANISATION. L'ECOLE EST DOTEE D'UN CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT (COMPOSITION-ROLE).
TITRE IV: REGLEMENT INTERIEUR.
IL FIXE LES MODALITES D'APPLICATION DU PRESENT ARRETE.
ABROGATION DE L'ARRETE DU 14-09-1972.
Arrêté du 30 septembre 1980
Modifié parArrêté du 17 décembre 1982Arrêté du 18 décembre 1984Arrêté du 16 décembre 1985Arrêté du 8 septembre 1986Arrêté du 20 février 1987