JORF n°0259 du 6 novembre 2008

Article 2

Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 cap Gris-Nez figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Pas-de-Calais, à la direction régionale des affaires maritimes Nord - Pas-de-Calais, à la direction régionale de l'environnement Nord - Pas-de-Calais ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.


Historique des versions

Version 1

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 cap Gris-Nez figure en annexe au présent arrêté.

Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Pas-de-Calais, à la direction régionale des affaires maritimes Nord - Pas-de-Calais, à la direction régionale de l'environnement Nord - Pas-de-Calais ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.