Art. 1er. - Sont nommés membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'ingénierie nucléaire :

Le délégué général à la langue française et aux langues de France ou son représentant ;

Un représentant de l'Académie française ;

Un représentant de l'Académie des sciences ;

Un représentant de l'Association française de normalisation ;

Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie ;

Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour le secteur concerné ;

Le représentant du ministre chargé de l'environnement ;

Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ;

Le représentant du ministre chargé de la recherche ;

Le représentant de la direction de la sûreté des installations nucléaires.

Au titre des personnalités qualifiées

M. Beaujard (Gilles), chargé de mission à l'établissement de La Hague de la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA) ;

M. Callé (Philippe), traducteur ;

M. Bonnet (Paul), ingénieur général de l'armement (2e section) ;

M. Chaumuzeau (Pierre), ingénieur ;

M. Combette (Patrick), ingénieur à la direction de l'énergie nucléaire du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) ;

Mme Cotton (Claude-Marie), adjointe au directeur de la gestion et de la diffusion technologique à la direction de la recherche technologique du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) ;

M. Dumont (Xavier), chargé de mission à la direction recherche et développement de Framatome-ANP ;

M. Jorda (Michel), chargé de mission auprès du directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) ;

M. Lebouleux (Philippe), ingénieur ;

M. Le Niger (Yves), consultant ;

M. Levain (Jean-Claude), ingénieur ;

M. Maire (Daniel), ingénieur ;

M. Morel (Alain), chargé de mission à la direction de l'ingénierie et des services d'Electricité de France (EDF) ;

M. Panossian (Jacques), délégué général de la Société française d'énergie nucléaire (SFEN) ;

Mme Perrin (Christine), responsable du service de traduction de l'Association suisse pour l'énergie atomique (ASPEA) ;

Mme Perrin (Marie-Line), ingénieure à la direction de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire (IPSN) ;

M. Sorin (Francis), directeur de La Revue générale nucléaire (RGN) ;

M. Trapp (Jean-Pierre), ingénieur à la direction de l'énergie nucléaire du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) ;

M. de Turenne (Cyrille), ingénieur à la direction de la recherche et du développement de la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA) ;

M. Vandenberg (Claude), chef de projet au département études générales combustibles de la division ingénierie à Belgonucléaire.

Art. 2. - M. Patarin (Louis) est nommé président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'ingénierie nucléaire.

Art. 3. - Mme Andrieux (Catherine), chargée de mission terminologie nucléaire à la direction de l'énergie nucléaire du Commissariat à l'énergie atomique, est nommée conseillère auprès du président.

Art. 4. - Le secrétariat de la commission sera assuré par la direction de l'énergie nucléaire du Commissariat à l'énergie atomique, sous la responsabilité de M. Chaudat (Jean-Paul), ingénieur, directeur délégué auprès du directeur de l'énergie nucléaire.

Art. 5. - Les articles 2, 3 et 4 de l'arrêté du 23 mai 1997 susvisé sont abrogés.

Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.