JORF n°0288 du 11 décembre 2021

B. - L'établissement scolaire ci-dessous désigné :

|Nom de l'établissement :
Adresse :
Représenté(e) par (nom et prénom) :
Fonction :
Courriel :
N° de téléphone :
Professeur référent (nom et prénom) :
Courriel :
N° de téléphone :
Le cas échéant, assurance responsabilité civile :
Nom de l'assureur :
N° du contrat :| |:----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|

C. - Au bénéfice de l'élève ci-dessous désigné :

|Elève concerné (nom et prénom) :
Date de naissance :
Adresse personnelle :
Courriel :
N° de téléphone de l'élève :
Classe :
Représentant légal (ou personne responsable) n° 1 (nom et prénom) :
Courriel :
N° de téléphone :
Le cas échéant, représentant légal n° 2 (nom et prénom) :
Courriel :
N° de téléphone :| |-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|

Aux conditions suivantes :
D. - Dates et lieux (*)
Date :
Heure d'embarquement :
Heure de débarquement :
Lieu d'embarquement :
Lieu de débarquement :
Nombre d'heures d'embarquement :

(*) La période d'observation réalisée durant le temps scolaire est d'une durée maximale d'une journée.


Historique des versions

Version 1

B. - L'établissement scolaire ci-dessous désigné :

Nom de l'établissement :

Adresse :

Représenté(e) par (nom et prénom) :

Fonction :

Courriel :

N° de téléphone :

Professeur référent (nom et prénom) :

Courriel :

N° de téléphone :

Le cas échéant, assurance responsabilité civile :

Nom de l'assureur :

N° du contrat :

C. - Au bénéfice de l'élève ci-dessous désigné :

Elève concerné (nom et prénom) :

Date de naissance :

Adresse personnelle :

Courriel :

N° de téléphone de l'élève :

Classe :

Représentant légal (ou personne responsable) n° 1 (nom et prénom) :

Courriel :

N° de téléphone :

Le cas échéant, représentant légal n° 2 (nom et prénom) :

Courriel :

N° de téléphone :

Aux conditions suivantes :

D. - Dates et lieux (*)

Date :

Heure d'embarquement :

Heure de débarquement :

Lieu d'embarquement :

Lieu de débarquement :

Nombre d'heures d'embarquement :

(*) La période d'observation réalisée durant le temps scolaire est d'une durée maximale d'une journée.