Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :
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portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu les arrêtés des 15 mai 1973, 23 mai 1986, 30 mai 1988, 1er juillet 1991, 16 juillet 1993, 1er juin 1994, 30 juin 1995, 27 février 1996, 16 avril 1997, 25 septembre 1997, 6 avril 1998, 6 avril 1999, 26 avril 2000, 28 mars 2001, 12 octobre 2001, 10 avril 2002, 17 mars 2003, 9 juillet 2003, 25 mars 2004, 23 juillet 2004, 4 février 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et de chicorée industrielle) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section betteraves et chicorée industrielle),
Arrête :
Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :
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Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :
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Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Solar.
Chicorée industrielle : Amethyste, Bergues, Grenat, Nickel, Opaline.
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Sont modifiés ainsi qu'il suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :
Sont modifiés en conséquences les arrêtés ci-après :
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 30 novembre 2005.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieur du génie rural,
des eaux et des forêts,
E. Giry