V. - Association pour adultes et jeunes handicapés, APAJH, comité du Gard, institut médico-professionnel Les Capitelles (30900 Nîmes)
Accord collectif du 6 juillet 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
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JORF n°288 du 12 décembre 2001
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Version 1
V. - Association pour adultes et jeunes handicapés, APAJH, comité du Gard, institut médico-professionnel Les Capitelles (30900 Nîmes)
Accord collectif du 6 juillet 2001 relatif à la réduction du temps de travail.