Art. 5. - Examen d'adéquation d'un appareil de levage et de ses supports.

On entend par examen d'adéquation d'un appareil de levage l'examen qui consiste :

a) A vérifier qu'il est approprié aux travaux à effectuer et aux risques auxquels les travailleurs sont exposés et qu'il peut être utilisé et accomplir les fonctions prévues en toute sécurité ;

b) A s'assurer qu'il est installé et peut être utilisé conformément à la notice d'instructions du fabricant, et notamment aux points 1.7.4 et 4.3.4 de l'annexe I prévue par l'article R. 233-84 du code du travail précisant le contenu de cette notice.