JORF n°9 du 12 janvier 1994

Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 30 novembre 1993, l'arrêté du 10 mai 1991 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1991 et les dispositions de l'arrêté du 23 juin 1992 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1992 en ce qui concerne Mme Patinel (Liliane) sont annulés; le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la culture et de la francophonie au titre de l'année 1991 est établi comme suit:
Mme Viard (Pierrette);
Mme Patinel (Liliane).


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Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 30 novembre 1993, l'arrêté du 10 mai 1991 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1991 et les dispositions de l'arrêté du 23 juin 1992 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1992 en ce qui concerne Mme Patinel (Liliane) sont annulés; le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la culture et de la francophonie au titre de l'année 1991 est établi comme suit:

Mme Viard (Pierrette);

Mme Patinel (Liliane).