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Annexe VI

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Types d'actes et intervenants dans la pondération de la file active en ambulatoire

JORF n°0078 du 1 avril 2023

ANNEXE 6
LISTE DES TYPES D'ACTES ET INTERVENANTS PRIS EN COMPTE DANS LA PONDÉRATION DE LA FILE-ACTIVE

Les types d'actes comptabilisés pour le patient en ambulatoire sont les suivants :

- Accompagnement (A) ;
- Entretien (E) ;
- Groupe (G).

La liste des intervenants pris en compte dans la pondération de la file active en ambulatoire est la suivante :

- Médecin (M) ;
- Infirmier (I) ;
- Infirmier de pratique avancée (V) ;
- Psychologue (P) ;
- Personnel de rééducation (R) ;
- Personnel éducatif (E) ;
- Intervenant soignant dont aide-soignant (S) ;
- Assistant social (A) ;
- Ensemble de ces personnels avec ou sans représentants du corps médical (X et Y).

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ANNEXE 6

LISTE DES TYPES D'ACTES ET INTERVENANTS PRIS EN COMPTE DANS LA PONDÉRATION DE LA FILE-ACTIVE

Les types d'actes comptabilisés pour le patient en ambulatoire sont les suivants :

- Accompagnement (A) ;

- Entretien (E) ;

- Groupe (G).

La liste des intervenants pris en compte dans la pondération de la file active en ambulatoire est la suivante :

- Médecin (M) ;

- Infirmier (I) ;

- Infirmier de pratique avancée (V) ;

- Psychologue (P) ;

- Personnel de rééducation (R) ;

- Personnel éducatif (E) ;

- Intervenant soignant dont aide-soignant (S) ;

- Assistant social (A) ;

- Ensemble de ces personnels avec ou sans représentants du corps médical (X et Y).