JORF n°0078 du 1 avril 2023

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Types d'actes et intervenants dans la pondération de la file active en ambulatoire

Résumé L'arrêté explique quels types de soins et quels professionnels de santé sont pris en compte pour les patients en ambulatoire.

ANNEXE 6
LISTE DES TYPES D'ACTES ET INTERVENANTS PRIS EN COMPTE DANS LA PONDÉRATION DE LA FILE-ACTIVE

Les types d'actes comptabilisés pour le patient en ambulatoire sont les suivants :

- Accompagnement (A) ;
- Entretien (E) ;
- Groupe (G).

La liste des intervenants pris en compte dans la pondération de la file active en ambulatoire est la suivante :

- Médecin (M) ;
- Infirmier (I) ;
- Infirmier de pratique avancée (V) ;
- Psychologue (P) ;
- Personnel de rééducation (R) ;
- Personnel éducatif (E) ;
- Intervenant soignant dont aide-soignant (S) ;
- Assistant social (A) ;
- Ensemble de ces personnels avec ou sans représentants du corps médical (X et Y).


Historique des versions

Version 1

ANNEXE 6

LISTE DES TYPES D'ACTES ET INTERVENANTS PRIS EN COMPTE DANS LA PONDÉRATION DE LA FILE-ACTIVE

Les types d'actes comptabilisés pour le patient en ambulatoire sont les suivants :

- Accompagnement (A) ;

- Entretien (E) ;

- Groupe (G).

La liste des intervenants pris en compte dans la pondération de la file active en ambulatoire est la suivante :

- Médecin (M) ;

- Infirmier (I) ;

- Infirmier de pratique avancée (V) ;

- Psychologue (P) ;

- Personnel de rééducation (R) ;

- Personnel éducatif (E) ;

- Intervenant soignant dont aide-soignant (S) ;

- Assistant social (A) ;

- Ensemble de ces personnels avec ou sans représentants du corps médical (X et Y).