AVENANT N° 1 À L'ANNEXE VIII AU RÈGLEMENT GÉNÉRAL ANNEXE À LA CONVENTION DU 18 JANVIER 2006 RELATIVE À L'AIDE AU RETOUR À L'EMPLOI ET À L'INDEMNISATION DU CHÔMAGE
Ouvriers et techniciens de l'edition d'enregistrement sonore, de la production cinematographique et audiovisuelle, de la radio, de la diffusion et du spectacle
Le Mouvement des entreprises de France (MEDEF) ;
La Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) ;
L'Union professionnelle artisanale (UPA) ;
d'une part,
La Confédération française démocratique du travail (CFDT) ;
La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) ;
La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC) ;
La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) ;
La Confédération générale du travail (CGT),
d'autre part,
Vu la convention du 18 janvier 2006 relative à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage et le règlement général annexé ;
Vu l'article 1er du paragraphe 4 de l'annexe VIII au règlement général annexé à la convention du 18 janvier 2006 relative à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage ;
Vu la convention collective nationale de la production audiovisuelle du 13 décembre 2006 et son avenant n° 2 du 15 novembre 2007 ;
Vu la convention collective des entreprises techniques au service dela création et de l'événement du 21 février 2008 ;
Vu l'accord collectif national dans le secteur de la radiodiffusion du 29 novembre 2007, relatif aux salariés employés sous contrat à durée déterminée d'usage ;
Vu l'accord collectif national professionnel du 22 décembre 2006, relatif aux conditions de travail des salariés employés sous contrat à durée déterminée d'usage, conclu dans le secteur de la télédiffusion ;
Vu la convention collective nationale de la production des films d'animation du 6 juillet 2004 et son avenant n° 1 du 20 juillet 2007,
Conviennent de ce qui suit :

Article 1er

La liste relative au champ d'application de l'annexe VIII est remplacée par la liste jointe en annexe.

Article 2

Le présent avenant est déposé à la direction des relations du travail de Paris.
Fait à Paris, le 14 octobre 2008, en deux exemplaires originaux.

MEDEF
CGPME
UPA
CFDT
CFE
CFTC
CGT FO
LISTE RELATIVE AU CHAMP D'APPLICATION
DE L'ANNEXE VIII

L'annexe VIII au règlement général de l'assurance chômage s'applique aux ouvriers et techniciens engagés par des employeurs relevant de l'article L. 351-4 ou L. 351-12 du code du travail dans les domaines d'activité définis ci-après et répertoriés par les codes NAF visés ci-dessous.

1. Production audiovisuelle
   Employeurs

L'activité de l'employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :
59.11 A Production de films et de programmes pour la télévision ― sauf animation ;
59.11 B Production de films institutionnels et publicitaires ― sauf animation.

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :

1. 1er assistant décorateur

2. 1er assistant décorateur spécialisé

3. 1er assistant OPV

4. 1er assistant OPV spécialisé

5. 1er assistant réalisateur

6. 1er assistant réalisateur spécialisé

7. 1er assistant son

8. 2e assistant décorateur

9. 2e assistant décorateur spécialisé

10. 2e assistant OPV

11. 2e assistant OPV spécialisé

12. 2e assistant réalisateur

13. 2e assistant réalisateur spécialisé

14. Accessoiriste

15. Accessoiriste spécialisé

16. Administrateur de production

17. Administrateur de production spécialisé

18. Aide de plateau

19. Animatronicien

20. Assistant d'émission

21. Assistant de post-production

22. Assistant de production

23. Assistant de production adjoint

24. Assistant de production spécialisé

25. Assistant lumière

26. Assistant lumière spécialisé

27. Assistant monteur

28. Assistant monteur adjoint

29. Assistant monteur spécialisé

30. Assistant OPV adjoint

31. Assistant réalisateur

32. Assistant réalisateur adjoint

33. Assistant régisseur adjoint

34. Assistant son

35. Assistant son adjoint

36. Assistante scripte adjointe

37. Bruiteur

38. Cadreur

39. Cadreur spécialisé/OPV spécialisé

40. Chargé de post-production

41. Chargé de production

42. Chauffeur

43. Chef constructeur

44. Chef costumier

45. Chef costumier spécialisé

46. Chef d'équipe

47. Chef de plateau/Régisseur de plateau

48. Chef décorateur

49. Chef décorateur spécialisé

50. Chef éclairagiste

51. Chef électricien

52. Chef machiniste

53. Chef maquilleur

54. Chef maquilleur spécialisé

55. Chef monteur

56. Chef monteur spécialisé

57. Chef OPS

58. Chef OPS spécialisé/Ingénieur du son spécialisé

59. Chef OPV

60. Coiffeur

61. Coiffeur perruquier

62. Coiffeur perruquier spécialisé

63. Coiffeur spécialisé

64. Collaborateur artistique

65. Comptable de production

66. Comptable de production spécialisé

67. Conducteur de groupe

68. Conformateur

69. Conseiller technique réalisation

70. Coordinateur d'écriture (ex-script éditeur)

71. Costumier

72. Costumier spécialisé

73. Créateur de costume

74. Créateur de costume spécialisé

75. Décorateur

76. Décorateur peintre

77. Décorateur peintre spécialisé

78. Décorateur spécialisé

79. Décorateur tapissier

80. Décorateur tapissier spécialisé

81. Dessinateur en décor

82. Dessinateur en décor spécialisé

83. Directeur artistique

84. Directeur de collection

85. Directeur de la distribution

86. Directeur de la distribution spécialisé

87. Directeur de post-production

88. Directeur de production

89. Directeur de production spécialisé

90. Directeur de programmation

91. Directeur des dialogues

92. Directeur photo

93. Directeur photo spécialisé

94. Documentaliste

95. Dresseur

96. Eclairagiste

97. Electricien

98. Electricien déco

99. Enquêteur

100. Ensemblier ― décorateur

101. Ensemblier ― décorateur spécialisé

102. Etalonneur

103. Habilleur

104. Habilleur spécialisé

105. Illustrateur sonore

106. Ingénieur de la vision

107. Ingénieur de la vision adjoint

108. Ingénieur du son

109. Machiniste

110. Machiniste déco

111. Maçon

112. Maquillage et coiffure spéciaux

113. Maquilleur

114. Maquilleur spécialisé

115. Mécanicien

116. Menuisier-traceur

117. Métallier

118. Mixeur

119. Mixeur (directs)

120. Monteur

121. Opérateur de voies

122. Opérateur effets temps réel

123. Opérateur magnétoscope

124. Opérateur magnéto ralenti

125. Opérateur playback

126. Opérateur régie vidéo

127. Opérateur spécial (Steadicamer)

128. Opérateur spécial (Steadicamer) spécialisé

129. Opérateur synthétiseur

130. OPS

131. OPV

132. Peintre

133. Peintre en lettres/en faux bois

134. Perchiste

135. Perchiste spécialisé/1er assistant son spécialisé

136. Photographe de plateau

137. Photographe de plateau spécialisé

138. Pointeur

139. Pointeur spécialisé

140. Producteur artistique

141. Producteur exécutif

142. Programmateur artistique d'émission

143. Prothésiste

144. Réalisateur

145. Recherchiste

146. Régisseur

147. Régisseur adjoint

148. Régisseur adjoint spécialisé

149. Régisseur d'extérieurs

150. Régisseur d'extérieurs spécialisé

151. Régisseur général

152. Régisseur général spécialisé

153. Régisseur spécialisé/Resp. repérages spécialisé

154. Régulateur de stationnement

155. Répétiteur

156. Responsable d'enquête

157. Responsable de recherche

158. Responsable des enfants

159. Responsable repérages

160. Rippeur

161. Scripte

162. Scripte spécialisée

163. Secrétaire de production

164. Secrétaire de production spécialisée

165. Serrurier

166. Staffeur

167. Storyboarder

168. Styliste

169. Superviseur effets spéciaux

170. Tapissier

171. Technicien truquiste

172. Technicien vidéo

173. Toupilleur

174. Truquiste

175. Vidéographiste

176. Production cinématographique
     Employeurs

L'activité de l'employeur doit être répertoriée par le code NAF suivant :
59.11 C Production de films pour le cinéma ― sauf studios et animation.

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :

1. 1er assistant décorateur

2. 1er assistant OPV

3. 1er assistant réalisateur

4. 1er assistant son

5. 2e assistant décorateur

6. 2e assistant OPV

7. 2e assistant réalisateur

8. Accessoiriste

9. Administrateur adjoint comptable

10. Administrateur de production

11. Aide de plateau

12. Animateur d'émission

13. Animatronicien

14. Assistant de post-production

15. Assistant de production

16. Assistant de production adjoint

17. Assistant du son

18. Assistant monteur adjoint

19. Assistant monteur/Monteur adjoint

20. Assistant OPV adjoint

21. Assistant réalisateur

22. Assistant réalisateur adjoint

23. Assistant régisseur adjoint

24. Assistant son adjoint

25. Assistante scripte adjointe

26. Bruiteur

27. Cadreur/Cameraman/OPV

28. Chauffeur de production

29. Chef constructeur

30. Chef costumier

31. Chef de plateau/Régisseur de plateau

32. Chef décorateur

33. Chef éclairagiste/Chef électricien

34. Chef machiniste

35. Chef maquilleur

36. Chef menuisier

37. Chef monteur

38. Chef opérateur du son/Ingénieur du son

39. Chef peintre

40. Chef sculpteur décorateur

41. Chef staffeur

42. Coiffeur

43. Coiffeur perruquier

44. Collaborateur artistique

45. Comptable de production

46. Conducteur de groupe

47. Conformateur

48. Conseiller artistique/Conseiller de programme

49. Conseiller technique/Conseiller technique à la réalisation

50. Constructeur

51. Coordinateur d'écriture (script éditeur)

52. Costumier

53. Créateur de costumes/Styliste

54. Décorateur

55. Décorateur exécutant

56. Décorateur peintre/Dessinateur en décor

57. Décorateur tapissier

58. Directeur artistique

59. Directeur de collection

60. Directeur de dialogues (coach)

61. Directeur de la distribution

62. Directeur de la photo/Chef OPV

63. Directeur de post-production/Chargé de post-production

64. Directeur de production/Chargé de production

65. Documentaliste/recherchiste

66. Dresseur

67. Eclairagiste/Electricien

68. Ensemblier/Décorateur ensemblier

69. Étalonneur

70. Habilleur

71. Illustrateur sonore

72. Ingénieur de la vision

73. Ingénieur de la vision adjoint

74. Machiniste

75. Maçon

76. Maquettiste

77. Maquettiste staffeur

78. Maquillage et coiffure spéciaux

79. Maquilleur

80. Maquilleur-posticheur

81. Mécanicien

82. Menuisier

83. Menuisier traceur

84. Métallier

85. Mixeur

86. Monteur

87. Opérateur d'effets en temps réel

88. Opérateur de voies

89. Opérateur du son

90. Opérateur magnétoscope

91. Opérateur magnétoscope ralenti

92. Opérateur playback

93. Opérateur régie vidéo

94. Opérateur spécial (steadicamer...)

95. Opérateur synthétiseur

96. Peintre/Peintre décorateur

97. Peintre en lettres/faux bois

98. Perchiste

99. Photographe

100. Pointeur

101. Preneur du son/Opérateur du son

102. Producteur artistique

103. Producteur exécutif

104. Prothésiste

105. Réalisateur

106. Régisseur

107. Régisseur adjoint

108. Régisseur d'extérieur

109. Régisseur général

110. Répétiteur

111. Responsable des enfants

112. Responsable des repérages

113. Rippeur

114. Scripte

115. Sculpteur décorateur

116. Secrétaire de production

117. Serrurier

118. Sous-chef éclairagiste/Sous-chef électricien

119. Sous-chef machiniste

120. Sous-chef menuisier

121. Sous-chef peintre

122. Sous-chef staffeur

123. Staffeur

124. Storyboarder

125. Superviseur d'effets spéciaux

126. Tapissier/Tapissier décorateur

127. Technicien truquiste

128. Technicien vidéo

129. Toupilleur

130. Truquiste

131. Vidéographiste

132. Edition d'enregistrements sonores
     Employeurs

L'activité de l'employeur doit être répertoriée par le code NAF suivant :
59.20 Z Enregistrement sonore et édition musicale ― sauf édition musicale, studios d'enregistrement et studios de radio.

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :
Production de phonogrammes, production de vidéogrammes musicaux ou d'humour et production de spectacles vivants promotionnels

1. 1er assistant son

2. Animateur

3. Chargé de production

4. Chauffeur de production

5. Coiffeur

6. Chef costumier

7. Décorateur

8. Directeur artistique

9. Directeur de production

10. Disque jockey

11. Graphiste

12. Iconographe

13. Illustrateur

14. Illustrateur sonore

15. Machiniste

16. Maquilleur

17. Mixeur

18. Monteur

19. Musicien copiste/Copiste musical

20. Opérateur programmation

21. Photographe

22. Preneur de son/Opérateur du son

23. Programmateur musical

24. Réalisateur de phonogrammes

25. Réalisateur artistique

26. Rédacteur

27. Régisseur

28. Sonorisateur

29. Styliste

30. Technicien instruments/Technicien backliner

31. Technicien lumière

32. Technicien plateau

33. Technicien son
    Production de vidéogrammes musicaux ou d'humour uniquement :

34. 1er assistant OPV

35. 1er assistant réalisateur

36. 2e assistant OPV

37. 2e assistant réalisateur

38. Accessoiriste

39. Aide au plateau/Assistant de plateau

40. Assistant cadreur/Cameraman/OPV

41. Assistant coiffeur

42. Assistant de la distribution artistique

43. Bruiteur

44. Cadreur/Cameraman/OPV

45. Chef constructeur

46. Chef électricien

47. Chef machiniste

48. Conducteur de groupe/Groupman

49. Dessinateur artistique

50. Directeur dialogues (coach)

51. Directeur de la distribution artistique

52. Directeur de la photo/Chef OPV

53. Directeur de post-production/Chargé de post-production

54. Ensemblier

55. Graphiste vidéo

56. Ingénieur de la vision

57. Monteur truquiste

58. Opérateur magnétoscope

59. Opérateur magnétoscope ralenti

60. Opérateur projectionniste

61. Opérateur prompteur

62. Opérateur régie vidéo

63. Opérateur synthétiseur

64. Présentateur

65. Producteur/Délégué du producteur/producteur artisitique

66. Réalisateur

67. Scripte

68. Sculpteur décorateur

69. Tapissier

70. Technicien vidéo

71. Toupilleur

72. Truquiste

73. Prestations techniques au service de la création
    et de l'événement
    Employeurs

L'activité de l'employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :
59.11 C Production de films pour le cinéma (uniquement studios de cinéma) ;
59.12 Z Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ― sauf studios d'animation ;
59.20 Z Enregistrement sonore et édition musicale (uniquement studios d'enregistrement sonore) ;
90.02 Z Activités de soutien au spectacle vivant et détention du label « prestataire de services du spectacle vivant ».

Salariés

Liste A. ― Audiovisuelle ― Cinéma
Dans le domaine d'activité répertorié par les codes NAF 59.11 C, 59.12 Z et 59.20 Z, l'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :
Image

1. Technicien de reportage

2. Pointeur AV

3. Cadreur AV

4. Opérateur de prises de vue

5. Chef opérateur de prises de vue AV
   Son

6. Assistant son

7. Opérateur du son

8. Opérateur supérieur du son

9. Chef opérateur du son

10. Ingénieur du son

11. Technicien transfert son

12. Opérateur repiquage

13. Opérateur report optique

14. Technicien repiquage

15. Technicien report optique

16. Créateurs d'effets sonores

17. Technicien rénovation son
    Plateaux

18. Assistant de plateau AV

19. Riggers

20. Machinistes AV

21. Chef Machiniste AV

22. Electricien prise de vue

23. Electricien pupitreur

24. Poursuiteur

25. Chef poursuiteur AV

26. Blocker

27. Groupiste flux AV

28. Chef électricien prise de vue

29. Chef d'atelier lumière

30. Chef de plateau AV

31. Coiffeur

32. Maquilleur

33. Chef maquilleur

34. Habilleur

35. Costumier

36. Chef costumier
    Réalisation

37. Directeur casting

38. 2e assistant de réalisation AV

39. 1er assistant de réalisation AV

40. Scripte AV

41. Réalisateur AV
    Exploitation, régie et maintenance

42. Technicien de maintenance N1

43. Technicien de maintenance N2

44. Ingénieur de maintenance

45. Opérateur synthétiseur

46. Infographiste AV

47. Chef graphiste AV

48. Truquiste AV

49. Opérateur magnétoscope

50. Opérateur « ralenti »

51. Opérateur serveur vidéo

52. Assistant d'exploitation AV

53. Technicien d'exploitation AV

54. Technicien supérieur d'exploitation AV

55. Ingénieur de la vision

56. Chef d'équipement AV

57. Conducteur de moyens mobiles

58. Coordinateur d'antenne

59. Chef d'antenne
    Gestion de production

60. Assistant de production AV

61. Assistant d'exploitation en production

62. Chargé de production AV

63. Directeur de production AV

64. Coordinateur de production

65. Administrateur de production

66. Régisseur
    Décoration et accessoires

67. Régisseur décors

68. Aide décors

69. Machiniste décors

70. Sculpteur décors

71. Serrurier métallier

72. Tapissier décors

73. Peintre

74. Peintre décors

75. Chef peintre

76. Menuisier décors

77. Chef constructeur décors

78. 2nd assistant décors

79. 1er assistant décors

80. Chef décorateur

81. Chef d'atelier décors

82. Accessoiriste

83. Ensemblier
    Post-production, doublage et sous-titrage

84. Technicien authoring

85. Opérateur de PAD/bandes antenne

86. Agent de duplication AV

87. Opérateur de duplication AV

88. Opérateur scanner imageur

89. Opérateur en restauration numérique

90. Technicien restauration numérique

91. Projectionniste AV

92. Releveur de dialogue

93. Repéreur

94. Détecteur

95. Calligraphe

96. Traducteur-adaptateur

97. Traducteur

98. Adaptateur

99. Dactylographe de bande ― opérateur de saisie

100. Opérateur de repérage/simulation

101. Audio descripteur

102. Directeur artistique

103. Monteur sous-titres

104. Monteur synchro

105. Opérateur graveur

106. Responsable artistique

107. Assistant artistique

108. Coordinateur linguistique

109. Assistant coordinateur linguistique

110. Assistant monteur AV

111. Monteur flux

112. Chef monteur flux

113. Monteur truquiste AV

114. Opérateur télécinéma

115. Etalonneur

116. Chef opérateur-étalonneur

117. Bruiteur

118. Bruiteur de complément

119. Assistant de post production

120. Chargé de post-production
     Animation et effets visuels numériques

121. Chef de projet multimédia

122. Responsable technique multimédia
     L'ensemble des fonctions de cette filière relève des listes du secteur de la production de films d'animation (cf. paragraphe 9 ci-dessous).
     Liste B. ― Spectacle vivant
     Dans le domaine d'activité répertorié par le code NAF 90.02 Z, l'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :
     Régie générale

123. Régisseur général

124. Directeur technique

125. Directeur logistique

126. Logisticien

127. Assistant directeur technique

128. Assistant logisticien

129. Technicien de scène/plateau

130. Assistant technicien de scène/plateau
     Plateau

131. Régisseur/Régisseur de scène/de salle

132. Responsable de chantier

133. Chef backliner

134. Technicien instrument de musique/Backliner

135. Aide de scène/plateau

136. Road
     Son

137. Concepteur son

138. Régisseur son

139. Ingénieur de sonorisation

140. Technicien système

141. Technicien son

142. Sonorisateur

143. Assistant sonorisateur

144. Pupitreur son SV

145. Opérateur son SV

146. Aide son
     Lumière

147. Concepteur lumière/Eclairagiste

148. Régisseur lumière

149. Technicien lumière

150. Pupitreur lumière SV

151. Assistant lumière

152. Poursuiteur

153. Aide lumière
     Structure ― machinerie

154. Ingénieur structure

155. Assistant ingénieur structure

156. Régisseur structure

157. Chef rigger

158. Chef machiniste de scène

159. Chef monteur de structure

160. Chef technicien de maintenance en tournée/festival

161. Technicien de structure/constructeur

162. Rigger/Accrocheur

163. Machiniste de scène

164. Technicien de maintenance en tournée/festival

165. Assistant machiniste scène/Assistant rigger

166. Technicien de structure

167. Echafaudagiste/Scaffoldeur

168. Monteur de structures
     Vidéo/image

169. Réalisateur de SV

170. Chargé de production SV

171. Infographiste audiovisuel

172. Programmeur/Encodeur multimédia

173. Technicien écran plein jour

174. Pupitreur images monumentales

175. Technicien vidéoprojection

176. Technicien de la vision SV

177. Scripte de SV

178. Assistant écran plein jour

179. Technicien images monumentales

180. Opérateur de caméra

181. Assistant vidéo SV

182. Opérateur magnéto SV
     Pyrotechnie

183. Concepteur de pyrotechnie

184. Chef de tir

185. Technicien de pyrotechnie K4

186. Artificier
     Electricité

187. Chef électricien

188. Electricien

189. Blockeur

190. Mécanicien groupman

191. Assistant électricien
     Décors ― accessoires

192. Chef décorateur

193. Concepteur technique machinerie/décor

194. Assistant chef-décorateur

195. Chef constructeur de décor/Machinerie

196. Chef menuisiers de décors

197. Chef peintre décorateur

198. Chef serrurier/Serrurier métallier de théâtre

199. Chef sculpteur de théâtre

200. Chef tapissier de théâtre

201. Chef staffeur de théâtre (mouleur/matériaux de synthèse)

202. Constructeur de machinerie/de décors

203. Menuisier de décors

204. Peintre décorateur

205. Peintre patineur

206. Serrurier/serrurier métallier de théâtre

207. Sculpteur de théâtre

208. Tapissier de théâtre

209. Staffeur de théâtre

210. Assistant constructeur de machinerie/décors

211. Assistant menuisier de décors

212. Assistant peintre décorateur

213. Assistant serrurier/métallier de théâtre

214. Assistant tapissier de théâtre

215. Assistant staffeur de théâtre

216. Aide décors
     Costume ― accessoire ― maquillage ― coiffure

217. Concepteur de costume/Costumier

218. Réalisateur de costume

219. Chef tailleur couturier

220. Chef teinturier

221. Chef coloriste

222. Chef chapelier

223. Chef réalisateur masques

224. Chef maquilleur

225. Chef accessoiriste

226. Chef modiste

227. Couturier/Tailleur couturier

228. Coiffeur/Posticheur

229. Maquilleur/Maquilleur effets spéciaux

230. Accessoiriste

231. Modiste

232. Assistant réalisateur de costume

233. Assistant couturier/Assistant couturier tailleur

234. Assistant teinturier

235. Assistant coloriste

236. Assistant chapelier

237. Assistant coiffeur

238. Assistant maquilleur

239. Assistant accessoiriste

240. Assistant modiste

241. Aide costumière

242. Radiodiffusion
     Employeurs

L'activité de l'employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :
59.20 Z Enregistrement sonore (uniquement studios de radio) ;
60.10 Z Radiodiffusion ― sauf activités de banque de données.

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :

1. Adjoint au producteur
2. Animateur
3. Animateur technicien réalisateur
4. Assistant technicien réalisateur
5. Collaborateur spécialisé d'émission
6. Conseiller de programme
7. Intervenant spécialisé
8. Lecteur de texte
9. Musicien copiste radio
10. Présentateur
11. Producteur coordinateur délégué
12. Producteur délégué d'émission radio
13. Réalisateur radio
14. Technicien d'exploitation
15. Technicien réalisateur
16. Traducteur

6 et 7. Spectacle vivant privé et spectacle vivant subventionné
Employeurs

L'activité de l'employeur doit être répertoriée dans l'une des trois catégories suivantes :
1re catégorie : les employeurs titulaires de la licence de spectacle et dont l'activité principale est répertoriée par le code NAF :
90.01 Z Arts du spectacle vivant.
2e catégorie : les employeurs titulaires de la licence d'entrepreneur de spectacle n'ayant pas le code NAF de la 1re catégorie visée ci-dessus et affiliés à la caisse des congés du spectacle.
3e catégorie : les employeurs ayant organisé des spectacles occasionnels tels que définis par l'article 10 de l'ordonnance du 13 octobre 1945 et la loi n° 99-198 du 18 mars 1999 relatives aux spectacles qui ont fait l'objet d'une déclaration préalable à la préfecture.

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (la fonction de chef d'assistant ou d'adjoint peut être appliquée à l'ensemble des emplois de base désignés ci-dessous, qui peuvent également être déclinées au féminin) :

1. Accessoiriste

2. Administrateur de production

3. Administrateur de tournée

4. Architecte décorateur

5. Armurier

6. Artificier/Technicien de pyrotechnie

7. Attaché de production/Chargé de production

8. Bottier

9. Chapelier/Modiste de spectacles

10. Cintrier

11. Coiffeur/Posticheur

12. Collaborateur artistique du metteur en scène/du chorégraphe/du directeur musical

13. Concepteur des éclairages/Eclairagiste

14. Concepteur du son/Ingénieur du son

15. Conseiller technique

16. Costumier

17. Décorateur

18. Directeur de production

19. Directeur technique

20. Dramaturge

21. Electricien

22. Ensemblier de spectacle

23. Habilleur

24. Lingère/Repasseuse/Retoucheuse

25. Machiniste/Constructeur de décors et structures

26. Maquilleur

27. Menuisier de décors

28. Metteur en piste (cirques)

29. Monteur son

30. Opérateur lumière/Pupitreur/technicien CAO-PAO

31. Opérateur son/Preneur de son

32. Peintre de décors

33. Peintre décorateur

34. Perruquier

35. Plumassier de spectacles

36. Poursuiteur

37. Prompteur

38. Réalisateur coiffure, perruques

39. Réalisateur costumes

40. Réalisateur lumière

41. Réalisateur maquillages, masque

42. Réalisateur son

43. Régisseur/Régisseur de production

44. Régisseur d'orchestre

45. Régisseur de salle et de site (dans le cadre d'un festival exclusivement)

46. Régisseur de scène/Régisseur d'équipement scénique

47. Régisseur général

48. Régisseur lumière

49. Régisseur plateau son (retours)

50. Régisseur son

51. Répétiteur/Souffleur

52. Rigger (accrocheur)

53. Scénographe

54. Sculpteur de théâtre

55. Serrurier/Serrurier métallier de théâtre

56. Staffeur

57. Tailleur/Couturier

58. Tapissier de théâtre

59. Technicien console

60. Technicien de maintenance (dans le cadre d'une tournée et d'un festival exclusivement)

61. Technicien de plateau

62. Technicien effets spéciaux

63. Technicien instruments de musique (backline)

64. Technicien lumière

65. Technicien son/Technicien HF

66. Technicien de sécurité (cirques)

67. Technicien groupe électrogène (groupman)

68. Teinturier coloriste de spectacles
    Audiovisuel dans les spectacles mixtes et/ou captations à but non commercial

69. Cadreur

70. Chef opérateur

71. Monteur

72. Opérateur image/Pupitreur

73. Opérateur vidéo

74. Projectionniste

75. Régisseur audiovisuel

76. Technicien vidéo

77. Télédiffusion
    Employeurs

L'activité de l'employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :
60.20 A Edition de chaînes généralistes ― sauf activités de banque de données ;
60.20 B Edition de chaînes thématiques ― sauf activités de banque de données.

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :

Conception programme

Conception/programme

1. Adjoint au producteur artistique
2. Collaborateur littéraire
3. Conseiller de programme
4. Coordinateur d'écriture
5. Directeur de la distribution artistique/Resp. casting
6. Documentaliste
7. Lecteur de textes
8. Producteur artistique
9. Programmateur musical
   Antenne directe
10. Animateur
11. Présentateur
12. Annonceur
13. Opérateur prompteur

Production/régie

Production
14. Assistant de production
15. Collaborateur spécialisé d'émission
16. Chauffeur de production
17. Chef de production
18. Chargé de production
19. Chargé d'encadrement de production
20. Directeur de production
21. Intervenant spécialisé
22. Intervenant d'émission
23. Téléphoniste d'émission
24. Technicien de reportage
Régie
25. Régisseur/Régisseur d'extérieur
26. Régisseur adjoint
27. Régisseur général

Réalisation

28. Réalisateur
29. 1er assistant réalisateur
30. Assistant réalisateur
31. 2e assistant réalisateur
32. Scripte

Fabrication

Plateau (studio ou extérieur)
33. Aide de plateau
34. Chef de plateau
35. Chef éclairagiste/Chef électricien
36. Conducteur de groupe
37. Eclairagiste/Electricien
38. Assistant lumière
Peinture
39. Peintre
40. Peintre décorateur
41. Décorateur peintre
Tapisserie
42. Tapissier
43. Tapissier décorateur
44. Décorateur tapissier
Construction décors
45. Accessoiriste
46. Chef machiniste
47. Constructeur en decors
48. Machiniste
49. Menuisier traceur
50. Menuisier

Image (dont vidéo)

51. Assistant OPV
52. OPV
53. Chef OPV/Chef caméraman
54. Directeur de la photo
55. Ingénieur de la vision
56. Opérateur ralenti
57. Photographe
58. Technicien vidéo
59. Truquiste
    Son
60. Assistant à la prise de son
61. Bruiteur
62. Chef opérateur du son/Ingénieur du son
63. Illustrateur sonore
64. Mixeur
65. Preneur de son/Opérateur du son

Maquillage/coiffure/costume

Maquillage
66. Chef maquilleur/Chef maquilleur posticheur
67. Maquilleur/Maquilleur posticheur
Coiffure
68. Chef coiffeur perruquier
69. Coiffeur/Coiffeur perruquier
Costume
70. Chef costumier
71. Costumier
72. Créateur de costume/styliste
73. Habilleur

Décoration

74. Assistant décorateur

75. Chef décorateur

76. Décorateur/Décorateur ensemblier

77. Dessinateur en decor
    Montage/post-production/graphisme
    Montage

78. Chef monteur

79. Monteur

80. Chef monteur truquiste

81. Opérateur synthétiseur
    Graphisme

82. Graphiste/Infographiste/Vidéographiste

83. Dessinateur d'animation/Dessinateur en générique
    Autres fonctions

84. Traducteur interprète

85. Dessinateur artistique

86. Chroniqueur

87. Chef de file

88. Doublure lumière

89. Production de films d'animation
    Employeurs

L'activité de l'employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :
59.11 A Production de films et de programmes pour la télévision (uniquement animation) ;
59.11 B Production de films institutionnels et publicitaires (uniquement animation) ;
59.11 C Production de films pour le cinéma (uniquement animation) ;
59.12 Z Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision (uniquement studios d'animation).

Salariés

L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous ont en italique une version féminisée) :
Filière réalisation

1. Réalisateur/Réalisatrice
2. Directeur artistique/Directrice artistique
3. Directeur d'écriture/Directrice d'écriture
4. Chef storyboarder/Chef storyboardeuse
5. Storyboarder/Storyboardeuse
6. 1er assistant réalisateur/1re assistante réalisatrice
7. Scripte/Scripte
8. 2e assistant réalisateur/2e assistante réalisatrice
9. Coordinateur d'écriture/Coordinatrice d'écriture
10. Assistant directeur artistique/Assistante directrice artistique
11. Assistant storyboarder/Assistante storyboardeuse
    Filière conception
12. Directeur de modélisation/Directrice de modélisation
13. Chef dessinateur d'animation/Chef dessinatrice d'animation
14. Superviseur de modélisation/Superviseuse de modélisation
15. Chef modèles couleur/Chef modèles couleur
16. Dessinateur d'animation/Dessinatrice d'animation
17. Infographiste de modélisation/Infographiste de modélisation
18. Coloriste modèle/Coloriste modèle
19. Assistant dessinateur d'animation/Assistante dessinatrice d'animation
20. Assistant infographiste de modélisation/Assistante infographiste de modélisation
21. Opérateur digitalisation/Opératrice digitalisation
    Filière lay-out
22. Directeur lay-out/Directrice lay-out
23. Chef feuille d'exposition/Chef feuille d'exposition
24. Chef cadreur d'animation/Chef cadreuse d'animation
25. Chef lay-out/Chef lay-out
26. Cadreur d'animation/Cadreuse d'animation
27. Animateur feuille d'exposition/Animatrice feuille d'exposition
28. Dessinateur lay-out/Dessinatrice lay-out
29. Infographiste lay-out/Infographiste lay-out
30. Détecteur d'animation/Détectrice d'animation
31. Assistant dessinateur lay-out/Assistante dessinatrice lay-out
32. Assistant infographiste lay-out/Assistante infographiste lay-out
    Filière animation
33. Directeur animation/Directrice animation
34. Chef animateur/Chef animatrice
35. Chef infographiste 2 D/Chef infographiste 2 D
36. Chef assistant/Chef assistante
37. Animateur/Animatrice
38. Figurant mocap/Figurante mocap
39. Infographiste 2 D/Infographiste 2 D
40. Assistant animateur/Assistante animatrice
41. Opérateur capture de mouvement/Opératrice capture de mouvement
42. Opérateur retouche temps réel/Opératrice retouche temps réel
43. Intervalliste/Intervalliste
44. Assistant infographiste 2 D/Assistante infographiste 2 D
    Filière décors, rendu et éclairage
45. Directeur décor/Directrice décor
46. Directeur rendu et éclairage/Directrice rendu et éclairage
47. Chef décorateur/Chef décoratrice
48. Superviseur rendu et éclairage/Superviseuse rendu et éclairage
49. Décorateur/Décoratrice
50. Infographiste rendu et éclairage/Infographiste rendu et éclairage
51. Matt painter/Matt painter
52. Assistant décorateur/Assistante décoratrice
53. Assistant infographiste rendu et éclairage/Assistante infographiste rendu et éclairage
    Filière traçage, scan et colorisation
54. Chef vérificateur d'animation/Chef vérificatrice d'animation
55. Chef trace-colorisation/Chef trace-colorisation
56. Vérificateur d'animation/Vérificatrice d'animation
57. Vérificateur trace-colorisation/Vérificatrice trace-colorisation
58. Responsable scan/Responsable scan
59. Traceur/Traceuse
60. Gouacheur/Gouacheuse
61. Opérateur scan/Opératrice scan
    Filière compositing
62. Directeur compositing/Directrice compositing
63. Chef compositing/Chef compositing
64. Opérateur compositing/Opératrice compositing
65. Assistant opérateur compositing/Assistante opératrice compositing
    Filière Volume
66. Chef animateur volume/Chef animatrice volume
67. Chef décorateur volume/Chef décoratrice volume
68. Chef opérateur volume/Chef opératrice volume
69. Chef plasticien volume/Chef plasticienne volume
70. Chef accessoiriste volume/Chef accessoiriste volume
71. Chef moulage/Chef moulage
72. Animateur volume/Animatrice volume
73. Décorateur volume/Décoratrice volume
74. Opérateur volume/Opératrice volume
75. Plasticien volume/Plasticienne volume
76. Accessoiriste volume/Accessoiriste volume
77. Technicien effets spéciaux volume/Technicienne effets spéciaux volume
78. Mouleur volume/Mouleuse volume
79. Assistant animateur volume/Assistante animatrice volume
80. Assistant décorateur volume/Assistante décoratrice volume
81. Assistant opérateur volume/Assistante opératrice volume
82. Assistant plasticien volume/Assistante plasticienne volume
83. Assistant accessoiriste volume/Assistante accessoiriste volume
84. Assistant moulage/Assistante moulage
85. Mécanicien volume/Mécanicienne volume
    Filière effets visuels numériques
86. Directeur des effets visuels numériques/Directrice des effets visuels numériques
87. Superviseur des effets visuels numériques/Superviseuse des effets visuels numériques
88. Infographiste des effets visuels numériques/Infographiste des effets visuels numériques
89. Assistant infographiste des effets visuels numériques/Assistante infographiste des effets visuels numériques
    Filière post-production
90. Directeur technique de post-production/Directrice technique de post-production
91. Chef monteur/Chef monteuse
92. Chef étalonneur numérique/Chef étalonneuse numérique
93. Responsable technique de post-production/Responsable technique de post-production
94. Bruiteur/Bruiteuse
95. Monteur/Monteuse
96. Etalonneur numérique/Etalonneuse numérique
97. Assistant monteur/Assistante monteuse
98. Assistant étalonneur numérique/Assistante étalonneuse numérique
    Filière exploitation, maintenance et transfert de données
99. Responsable d'exploitation/Responsable d'exploitation
100. Administrateur système et réseau/Administratrice système et réseau
101. Superviseur transfert de données/Superviseuse transfert de données
102. Superviseur de calcul/Superviseuse de calcul
103. Technicien système et réseau/Technicienne système et réseau
104. Infographiste scripteur/Infographiste scripteuse
105. Technicien de maintenance/Technicienne de maintenance
106. Opérateur transferts de données/Opératrice transferts de données
107. Gestionnaire de calculs/Gestionnaire de calculs
108. Assistant opérateur transferts de données/Assistante opératrice transferts de données
     Filière production
109. Directeur de production/Directrice de production
110. Directeur technique de production/Directrice technique de production
111. Superviseur/Superviseuse
112. Administrateur de production/Administratrice de production
113. Chargé de production/Chargée de production
114. Comptable de production/Comptable de production
115. Coordinateur de production/Coordinatrice de production
116. Assistant de production/Assistante de production