JORF n°79 du 3 avril 1999

Arrêté du 30 mars 1999

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 30 mars 1999, sont nommés à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité » :

1o Au titre des responsables d'établissement :

M. Hignette (Michel), titulaire ; M. Tassigny (Michel), M. Rigaud (Robert), suppléants ;

M. Boisard (Jean-Jacques), titulaire ; M. Hovette (Christian), M. Galliot (Gérard), suppléants ;

Mme Delord (Françoise), titulaire ; M. Ridell (Michaël), M. Lebreton (Jacques), suppléants ;

M. Gay (Pierre), titulaire ; M. Deschanel (Jean-Paul), M. Caille (Patrick), suppléants ;

M. Raymond (Yves), titulaire ; M. Hennache (Alain), M. Haelewyn (Franck), suppléants.

2o Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant :

M. Renvoise (Claude), titulaire ; M. Berthier (Jean-Luc), Mme Gauthier (Claude-Anne), suppléants ;

M. Naulleau (Guy), titulaire ; M. Guyetant (Robert), M. Ineich (Ivan), suppléants ;

M. Alayse (Jean-Paul), titulaire ; M. Coutant (Pascal), M. Henard (Stéphane), suppléants ;

M. Guilbot (Robert), titulaire ; M. Echaubard (Michel), M. Fornairon (Philippe), suppléants.

1 version

SONT NOMMES A LA COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE POUR LA FAUNE SAUVAGE CAPTIVE POUR SIEGER DANS LA FORMATION DITE "FORMATION POUR LA DELIVRANCE DES CERTIFICATS DE CAPACITE":

AU TITRE DES RESPONSABLES D'ETABLISSEMENT:

MM. HIGNETTE MICHEL (TITULAIRE),TASSIGNY MICHEL ET RIGAUD ROBERT (SUPPLEANTS),BOISARD JEAN-JACQUES (TITULAIRE),HOVETTE CHRISTIAN ET GALLIOT GERARD (SUPPLEANTS); MME. DELORD FRANCOISE (TITULAIRE); MM. RIDELL MICHAEL ET LEBRETON JACQUES (SUPPLEANTS),GAY PIERRE (TITULAIRE),DESCHANEL JEAN-PAUL ET CAILLE PATRICK (SUPPLEANTS),RAYMOND (YVES) (TITULAIRE),HENNACHE ALAIN ET HAELEWYN FRANCK (SUPPLEANTS);

AU TITRE DES PERSONNALITES QUALIFIEES,OUTRE LE DIRECTEUR DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE OU SON REPRESENTANT:

MM. RENVOISE CLAUDE (TITULAIRE),BERTHIER JEAN-LUC ET MME. GAUTHIER CLAUDE-ANNE (SUPPLEANTS),MM. NAULLEAU GUY (TITULAIRE),GUYETANT ROBERT ET INEICH IVAN (SUPPLEANTS),ALAYSE JEAN-PAUL (TITULAIRE),COUTANT PASCAL ET HENARD STEPHANE (SUPPLEANTS),GUILBOT ROBERT (TITULAIRE),ECHAUBARD MICHEL ET FORNAIRON PHILIPPE (SUPPLEANTS).