JORF n°131 du 8 juin 1990

Arrêté du 30 mai 1990

Par arrêté du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire en date du 30 mai 1990, sont nommés, pour la durée du mandat restant à courir, membres de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée supérieure à une heure :

Au titre de représentant des industries techniques

Membre titulaire : M. Feytoux (Jean-Bernard), en remplacement de M. Dormoy (Philippe), démissionnaire.
Membre suppléant : M. Dormoy (Bertrand), en remplacement de M. Feytoux (Jean-Bernard).

SONT NOMMES POUR LA DUREE RESTANT A COURIR DU MANDAT DE LEUR PREDECESSEUR,AU TITRE DE REPRESENTANTS DES INDUSTRIES TECHNIQUES:

M. JEAN-BERNARD FEYTOUX,TITULAIRE;

M. BERTRAND DORMOY,SUPPLEANT.