JORF n°151 du 1 juillet 1997

Arrêté du 30 juin 1997

Par arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé, en date du 30 juin 1997 :
Sont nommés pour une durée de trois ans membres de la Conférence nationale de santé prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, en qualité de représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent :
En tant que représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral :
Mme Plaete (Dominique), en remplacement de Mme Pouvreau (Yvonne) ;
M. le docteur Winsdoerffer (Bernard).
En tant que représentant des syndicats de personnels non médicaux exerçant dans des institutions ou établissements de santé :
M. Joing (Jean-Luc), en remplacement de M. Briouze (Jean-Jacques) démissionnaire.
En tant que représentant des organisations de l'hospitalisation publique et privée :
M. Piau (Guy), en remplacement de M. Cadene (Philippe), démissionnaire.
En tant que représentant de la conférence des directeurs de centres hospitaliers :
M. Dussol (Alexis).
Sont nommés pour une durée de trois ans en qualité de représentants des régions :
M. Fimbel (Jean-Claude) (Alsace) ;
Mme Saint-Pé (Denise) (Aquitaine) ;
Mme Nouhen (Françoise) (Auvergne) ;
M. Faucheux (François) (Bourgogne) ;
M. Pinson (Michel) (Bretagne) ;
M. Demonio (Lucien) (Centre) ;
M. Davot (Jean-Pierre) (Champagne-Ardenne) ;
M. Casanova (Dominique) (Corse) ;
Mme Bonnin (Fabienne) (Franche-Comté) ;
Mme Coppel (Anne) (Ile-de-France) ;
M. Delarbre (Jean-Jacques) (Languedoc-Roussillon) ;
M. Zanin (Roland) (Limousin) ;
M. Collin (Jean-François) (Lorraine) ;
M. le professeur Pous (Jacques) (Midi-Pyrénées) ;
M. le docteur Mereau (Matthieu) (Nord - Pas-de-Calais) ;
Mme Valla-Lequeux (Marie-Thérèse) (Basse-Normandie) ;
M. Miserey (Jean-Marie) (Haute-Normandie) ;
Mme Tamalet (Isabelle) (Pays de la Loire) ;
Mme Bonnisseau (Milica) (Picardie) ;
M. Joinneaux (Gérard) (Poitou-Charentes) ;
M. Mercier (Henri) (Provence-Alpes-Côte d'Azur) ;
M. Bouchet (Claude) (Rhône-Alpes) ;
Mme le docteur Simart (Geneviève) (Guyane) ;
M. Suard (Camille) (Guadeloupe) ;
M. Armet (Auguste) (Martinique) ;
M. Volia (Thierry) (Réunion).
Sont désignés pour une durée de trois ans en tant que personnalités qualifiées :
M. Barberousse (Patrice) ;
M. le professeur Brodin (Marc) ;
M. le docteur Breard (Gérard).

NOMINATION POUR UNE DUREE DE 3 ANS DE MEMBRES,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES INSTITUTIONS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS ET PRIVES DE SANTE ET DES PROFESSIONNELS QUI Y EXERCENT:

EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES REGIONS;

EN TANT QUE PERSONNALITES QUALIFIEES: MM. BARBEROUSSE PATRICE,LE PROFESSEUR BRODIN MARC ET LE DOCTEUR BREARD GERARD.