JORF n°157 du 8 juillet 1994

Arrêté du 30 juin 1994

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 30 juin 1994,
l'arrêté du 15 octobre 1992 portant nomination au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes est modifié comme suit:
Au lieu de << M. Grippal (Robert) >>, lire << M. Gripai (Robert) >>.
<< Est nommé en qualité de représentant des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.):
<< M. Drouet (Alain), en remplacement de M. Genest (Marc).
<< Sont désignés:
<< En qualité de représentant de l'Etat:
<< M. Moisan (Michel), directeur régional de l'environnement, en remplacement de M. Groussard (Jean-Claude).
<< En qualité de représentant des collectivités territoriales:
<< M. Peny (Alain), représentant la région, en remplacement de M. Cueille (Pierre). >>

AU LIEU DE "M. GRIPPAL ROBERT",LIRE "M. GRIPAI ROBERT".

EST NOMME EN QUALITE DE REPRESENTANT DES PERSONNELS DU CRPD M. DROUET ALAIN,EN REMPLACEMENT DE M. GENEST MARC.

SONT DESIGNES:

EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ETAT: M. MOISAN MICHEL,EN REMPLACEMENT DE M. GROUSSARD JEAN-CLAUDE;

EN QUALITE DE REPRESENTANT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES: M. PENY ALAIN,EN REMPLACEMENT DE M. CUEILLE PIERRE.