JORF n°0030 du 5 février 2009

Article Annexe

Article Annexe

| |QUOTA 2009 (en t)

en océan Atlantique

à l'est de la longitude 45° ouest|QUOTA 2009 (en t)

en mer Méditerranée| |----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------| |Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 0 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) | 0 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 11 | 0 | | Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 138 | 0 | |Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)| 0 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE | 47 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 12 | 0 | |Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 14 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière | 6 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 2 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD) | 137 | 0 | | Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 | 0 | | Réserve nationale | 3 | | | TOTAL | 370 | 0 |


Historique des versions

Version 4

QUOTA 2009 (en t)

en océan Atlantique

à l'est de la longitude 45° ouest

QUOTA 2009 (en t)

en mer Méditerranée

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

11

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

138

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

47

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

12

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

14

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière

6

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

137

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

Réserve nationale

3 TOTAL

370

0

Version 3

En vigueur à partir du jeudi 18 juin 2009

QUOTA 2009 (EN TONNES)

en océan Atlantique

à l'est de la longitude 45° ouest

QUOTA 2009 (EN TONNES)

en mer Méditerranée

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord).

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME).

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée).

4

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD).

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB).

9

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA).

136

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN).

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée.

47

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu.

3

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest).

17

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière.

5

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP).

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des Artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD).

127

0

Navires non adhérent à une organisation de producteurs.

5

0

Total

358

0

Version 2

En vigueur à partir du lundi 13 avril 2009

QUOTA 2009 (EN TONNES)

en océan Atlantique

à l'est de la longitude 45° ouest

QUOTA 2009 (EN TONNES)

en mer Méditerranée

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

4

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

9

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

136

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

47

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

3

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

17

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière

5

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

127

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

5

0

Total

358

0

Version 1

En vigueur à partir du vendredi 6 février 2009

QUOTA 2009 (EN TONNES)

en océan Atlantique

à l'est de la longitude

45° ouest

QUOTA 2009 (EN TONNES)

en mer Méditerranée

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

3

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

40

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

12

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

5

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

40

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

1

0

Total

106

0