JORF n°0303 du 31 décembre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Surveillance de l'équilibre calco-carbonique

Résumé L'eau distribuée doit être surveillée pour ne pas être corrosive.

ANNEXE

A - Surveillance de la turbidité

| Paramètre opérationnel | Turbidité | |:------------------------------------------------------------------------------------|:------------------------------------------------------------------------------| | Valeur de référence | 0,3 NFU dans 95 % des échantillons, dont aucun ne dépasse 1 NFU | | Lieu de réalisation de la surveillance | Avant toute étape de désinfection | | Fréquence minimale d'analyse |Hebdomadaire pour une installation distribuant moins de 1 000 m3 d'eau par jour| |Quotidienne pour une installation distribuant entre 1 001 et 10 000 m3 d'eau par jour| | | En continu pour une installation distribuant plus de 10 000 m3 d'eau par jour | |

Cette surveillance ne s'applique pas aux ressources en eau d'origine souterraine dans lesquelles la turbidité est causée par le fer et le manganèse.
B - Surveillance des coliphages somatiques

| Paramètre opérationnel | Coliphages somatiques | |:-------------------------------------|:--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Valeur de référence | 50 unités formant des plages (UFP)/100 ml | |Lieu de réalisation de la surveillance| Eaux brutes, si l'analyse des dangers indique qu'il convient de le faire | | Fréquence minimale d'analyse |Fixée par la personne responsable de la production ou de la distribution d'eau en fonction des résultats de l'analyse des dangers|

S'il est constaté dans des eaux brutes des concentrations en coliphages somatiques supérieures à 50 UFP/100 ml, la personne responsable de la production ou de la distribution d'eau doit s'assurer que la filière de traitement des eaux permet de maîtriser le risque viral.
C - Surveillance de la désinfection
Résiduel de désinfectant
Cette surveillance, dont les modalités sont à définir au cas par cas par la personne responsable de la production ou de la distribution d'eau en fonction notamment des procédés de désinfection mis en œuvre, doit permettre de s'assurer que l'eau a été correctement désinfectée, conformément aux protocoles prévus dans le plan de gestion de la sécurité sanitaire de l'eau le cas échéant.
Sous-produits de désinfection
La surveillance des sous-produits de désinfection est à mettre en place, en fonction du désinfectant utilisé, si un risque particulier est identifié, notamment si une ou plusieurs rechloration(s) en réseau sont appliquées ou si la concentration en chlore libre dans le réseau est supérieure à 0,5 mg/L.
D - Surveillance de la concentration en chlore libre et total au cours de la phase de distribution
Si un traitement à effet rémanent par un désinfectant chloré est utilisé dans le réseau de distribution afin d'assurer la stabilité biologique des eaux au cours de la phase de distribution, la surveillance du chlore libre et total est à prévoir au niveau de points du réseau judicieusement choisis.

|Paramètre opérationnel| Chlore libre et total | |:---------------------|:--------------------------------------------------------------------| | Valeur de référence |Absence d'odeur ou de saveur désagréable et pas de changement anormal|

E - Surveillance de l'équilibre calco-carbonique
Cette surveillance, dont les modalités sont à définir au cas par cas par la personne responsable de la production ou de la distribution d'eau en fonction notamment des spécificités de la ressource et des procédés de traitement mis en œuvre, doit permettre de garantir que les eaux, au point de mise en distribution, sont à l'équilibre calco-carbonique ou légèrement incrustantes. Elle n'est impérative que si le contexte est favorable à des variations importantes de ce paramètre.

|Paramètre opérationnel| Equilibre calco-carbonique | |:---------------------|:------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Valeur de référence |Les eaux ne doivent être ni agressives ni corrosives. Les eaux doivent être à l'équilibre calco-carbonique ou légèrement incrustantes|


Historique des versions

Version 1

ANNEXE

A - Surveillance de la turbidité

Paramètre opérationnel

Turbidité

Valeur de référence

0,3 NFU dans 95 % des échantillons, dont aucun ne dépasse 1 NFU

Lieu de réalisation de la surveillance

Avant toute étape de désinfection

Fréquence minimale d'analyse

Hebdomadaire pour une installation distribuant moins de 1 000 m3 d'eau par jour

Quotidienne pour une installation distribuant entre 1 001 et 10 000 m3 d'eau par jour

En continu pour une installation distribuant plus de 10 000 m3 d'eau par jour

Cette surveillance ne s'applique pas aux ressources en eau d'origine souterraine dans lesquelles la turbidité est causée par le fer et le manganèse.

B - Surveillance des coliphages somatiques

Paramètre opérationnel

Coliphages somatiques

Valeur de référence

50 unités formant des plages (UFP)/100 ml

Lieu de réalisation de la surveillance

Eaux brutes, si l'analyse des dangers indique qu'il convient de le faire

Fréquence minimale d'analyse

Fixée par la personne responsable de la production ou de la distribution d'eau en fonction des résultats de l'analyse des dangers

S'il est constaté dans des eaux brutes des concentrations en coliphages somatiques supérieures à 50 UFP/100 ml, la personne responsable de la production ou de la distribution d'eau doit s'assurer que la filière de traitement des eaux permet de maîtriser le risque viral.

C - Surveillance de la désinfection

Résiduel de désinfectant

Cette surveillance, dont les modalités sont à définir au cas par cas par la personne responsable de la production ou de la distribution d'eau en fonction notamment des procédés de désinfection mis en œuvre, doit permettre de s'assurer que l'eau a été correctement désinfectée, conformément aux protocoles prévus dans le plan de gestion de la sécurité sanitaire de l'eau le cas échéant.

Sous-produits de désinfection

La surveillance des sous-produits de désinfection est à mettre en place, en fonction du désinfectant utilisé, si un risque particulier est identifié, notamment si une ou plusieurs rechloration(s) en réseau sont appliquées ou si la concentration en chlore libre dans le réseau est supérieure à 0,5 mg/L.

D - Surveillance de la concentration en chlore libre et total au cours de la phase de distribution

Si un traitement à effet rémanent par un désinfectant chloré est utilisé dans le réseau de distribution afin d'assurer la stabilité biologique des eaux au cours de la phase de distribution, la surveillance du chlore libre et total est à prévoir au niveau de points du réseau judicieusement choisis.

Paramètre opérationnel

Chlore libre et total

Valeur de référence

Absence d'odeur ou de saveur désagréable et pas de changement anormal

E - Surveillance de l'équilibre calco-carbonique

Cette surveillance, dont les modalités sont à définir au cas par cas par la personne responsable de la production ou de la distribution d'eau en fonction notamment des spécificités de la ressource et des procédés de traitement mis en œuvre, doit permettre de garantir que les eaux, au point de mise en distribution, sont à l'équilibre calco-carbonique ou légèrement incrustantes. Elle n'est impérative que si le contexte est favorable à des variations importantes de ce paramètre.

Paramètre opérationnel

Equilibre calco-carbonique

Valeur de référence

Les eaux ne doivent être ni agressives ni corrosives. Les eaux doivent être à l'équilibre calco-carbonique ou légèrement incrustantes