Article Annexes
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr/) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
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JORF n°0208 du 6 septembre 2017
Article Annexes
Historique des versions
Version 2
En vigueur à partir du mercredi 12 mai 2021
Abrogé le vendredi 1 janvier 2027
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports (
http://www.sports.gouv.fr/
) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
Version 1
En vigueur à partir du jeudi 1 février 2018
Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports (
http://www.sports.gouv.fr/
) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.