JORF n°219 du 19 septembre 1996

Arrêté du 30 août 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 30 août 1996, M.
Batigne (Paul) est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers au titre des industries des cuirs et peaux, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Calmes (Jean).

M. BATIGNE PAUL EST NOMME AU COMITE DE BASSIN ADOUR-GARONNE POUR REPRESENTER LES USAGERS AU TITRE DES INDUSTRIES DES CUIRS ET PEAUX,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. CALMES JEAN.