JORF n°218 du 18 septembre 1991

Arrêté du 30 août 1991

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 30 août 1991, l'arrêté du 30 octobre 1989 portant nomination à la Commission de bassin Loire-Bretagne est modifié ainsi qu'il suit:

<<Sont nommés membres titulaires de la Commission de bassin Loire-Bretagne, en qualité de représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture: MM. Pierre (André), Neveu (Charles),

Verdier (Christian), Thibault (Roger), Blain (Maurice), Terzaghi (Casimir),

en remplacement de MM. Talon (Pierre), Seigneuret (Bernard), Dufay (Gaston), Claude (Louis-Emile), Malapert (Jean-Pierre), Laborde (Gérard).

<<Sont nommés membres suppléants de la Commission de bassin Loire-Bretagne, en qualité de représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture: MM. Martin (Roger), Legret (Denis), Le Breton (Michel), Leger (Patrice), Marciel (Henri), Savineaux (Serge), Lavest (Jacques), en remplacement de MM. Saby, Neveu (Charles), Verdier (Christian), Thibault (Roger), Blain (Maurice), Debron (Michel), Billard (Jean-Pierre).

<<Sont nommés membres titulaires à la Commission de bassin Loire-Bretagne,

en qualité de représentants des catégories d'usagers: MM. Fillaud (Pierre),

Galerneau (Gérard), Vacher (Jean-Marc), en remplacement de MM. Thouvenin (Jean-Louis), Beguerie (Yves), Deumie (Jean-Pierre).>>

NOMINATION A LA COMMISSION DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE:

SONT NOMMES MEMBRES TITULAIRES DE LA COMMISSION DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES FEDERATIONS DEPARTEMENTALES DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE: MM. PIERRE (ANDRE),NEVEU CHARLES,VERDIER CHRISTIAN,THIBAULT (ROGER),BLAIN MAURICE,TERZAGHI CASIMIR,EN REMPLACEMENT DE MM. TALON PIERRE,SEIGNEURET BERNARD,DUFAY GASTON,CLAUDE (LOUIS-EMILE),MALAPERT JEAN-PIERRE,LABORDE GERARD.

SONT NOMMES MEMBRES SUPPLEANTS DE LA COMMISSION DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES FEDERATIONS DEPARTEMENTALES DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE: MM. MARTIN (ROGER),LEGRET DENIS,LE BRETON MICHEL,LEGER PATRICE,MARCIEL HENRI,SAVINEAUX SERGE,LAVEST JACQUES,EN REMPLACEMENT DE MM. SABY,NEVEU CHARLES,VERDIER CHRISTIAN,THIBAULT (ROGER),BLAIN MAURICE,DEBRON MICHEL,BILLARD JEAN-PIERRE.

SONT NOMMES MEMBRES TITULAIRES DE LA COMMISSION DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES CATEGORIES D'USAGERS:

MM. FILLAUD PIERRE,GALERNEAU GERARD,VACHER JEAN-MARC,EN REMPLACEMENT DE MM. THOUVENIN JEAN-LOUIS,BEGUERIE YVES,DEUMIE JEAN-PIERRE.