JORF n°243 du 18 octobre 1992

Arrêté du 3 septembre 1992

Par arrêté du ministre de la défense, du ministre de l'économie et des finances et du ministre du budget en date du 3 septembre 1992:

Les fonctionnaires, soumis aux obligations du service militaire ou dégagés de ces obligations mais encore astreints à celles du service national dont les noms suivent, sont classés dans l'affectation spéciale et nommés dans le corps spécial de la Trésorerie aux armées du temps de guerre, avec les grades d'assimilation ci-après:

Payeurs particuliers de 2e classe

(Grade d'assimilation: capitaine)

M. Constancin (Jacques, Marie, Joseph).
M. Diemert (André, Louis, Nicolas).

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Payeurs adjoints de 2e classe

(Grade d'assimilation: sous-lieutenant)

M. Fuentes (Alfred).
M. Girona (Paul, Michel).
M. Lisch (Patrick).
M. Mariteau (Jean, Charles, Auguste).

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Commis de trésorerie de 2e classe

(Grade d'assimilation: adjudant)

M. Barbey (Pascal).
M. Garcia (Jean-Claude).
M. Gradwohl (Claude, Jacques).
M. Oberhausser (Patrick).
M. Salaun (Didier).
M. Vérité (Yannick).

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Les membres du corps spécial de la Trésorerie aux armées du temps de guerre, dont les noms suivent, sont promus aux grades d'assimilation ci-après:

Payeur principal de 1re classe

(Grade d'assimilation: colonel)

M. Guichard (Maurice, Germain, Louis).

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Payeurs principaux de 2e classe - Arrêté du 3 septembre 1992

Résumé Voici les deux personnes qui doivent recevoir des paiements, M. Orine et M. Robert, tous deux de grade lieutenant-colonel.
Mots-clés : Administration Payeurs Grade militaire Arrêté JORF

Payeurs principaux de 2e classe

(Grade d'assimilation: lieutenant-colonel)

M. Orine (Charles, Alfred, Claude).
M. Robert (Guy, Jean).

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Payeurs particuliers de 1re classe

(Grade d'assimilation: commandant)

M. Leborgne (André, Auguste, Jean, Marie).
M. Conte (Fernand, Jean).
M. Blondeau (Benoît, Eugène, André).
M. Bouniol (Gérard, Jean-Paul).

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Payeurs particuliers de 2e classe

(Grade d'assimilation: capitaine)

M. Clément (Pierre, Robert, Elie).
M. Robinet (Gilles).
M. Muller (Gérard, Jacques).
M. Bouhours (Alain, Marie, Pierre).
M. Mathieu (Jean-Pierre, Paul, Roger).
M. Faure (Gilbert, Jean).

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Arrêté du 3 septembre 1992 – Payeurs adjoints de 1re classe

Résumé Cet arrêté désigne les payeurs adjoints de 1re classe, assimilés au grade de lieutenant, et liste leurs noms.
Mots-clés : Arrêté Payeurs adjoints Grade d'assimilation Liste de personnel

Payeurs adjoints de 1re classe

(Grade d'assimilation: lieutenant)

M. Chenier (Pierre, Daniel).
M. Vincelet (Alain, René, Maurice).
M. Blarel (Michel, Roland, André).
M. Faure (Claude, Roger, Henri).

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