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Arrêté du 3 septembre 1990
portant nomination (directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales)
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Par arrêté du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale en date du 3 septembre 1990, M. Simeray (Yves), inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales, est nommé dans l'emploi de directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Saône à compter du 2 juin 1990.
Arrêté du 3 septembre 1990