Arrête:
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JORF n°213 du 14 septembre 1990
Arrêté du 3 septembre 1990
Le ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, chargé de la francophonie,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié par le décret no 51-1030 du 21 août 1951;
Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 28 juin 1988 portant nomination des membres du Gouvernement,
Art. 1er. - Est nommé au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, chargé de la francophonie:
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Chef de cabinet:
M. Jean-François Penel.
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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NOMINATION DE M. JEAN-FRANCOIS PENEL EN TANT QUE CHEF DE CABINET.
2EME GOUVERNEMENT MICHEL ROCARD.
Fait à Paris, le 3 septembre 1990.
ALAIN DECAUX